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Résultat n°1

MILLY-LA-FORET. - Eglise, presbytère.- Eglise : enlèvement des cercueils en plomb, 1793 [1] ; autorisation du culte catholique dans l'église, 1800 [2] ; église et presbytère : réparations, correspondance, état des revenus de la fabrique, 1809-1812 [3] ; travaux, 1829-1875 [4] ; église : réfection de la couverture du clocher, 1876-1898, 1926-1927 [5] ; réparation de l'ancienne chapelle Saint-Blaise et autres travaux, 1902-1906 [6] ; église : travaux de couverture, jugement BEDU, 1934-1935 [7] ; presbytère, 1885, 1924 [8] ; fabrique : rentes, 1831-1863 [9] ; dons et legs : marquise du LAU d'ALLEMANS, veuve BOURE (aux églises de MILLY et de MARINES), veuve BRYARD, LAURENT, 1856-1887 [10] ; tarifs des cérémonies, 1859 [11].

Cote
2O/873
 Date
1793-1935
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pièce comptable, minute juridictionnelle, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • MILLY-LA-FORET. - Eglise, presbytère.- Eglise : enlèvement...
Résultat n°2

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation d'abattage d'arbres, 1811 [1] ; autorisation de planter des peupliers, 1812 [2] ; procédure contre COCHIN pour la restitution de biens communaux, 1827 [3] ; aliénations de terrains, 1810-1887, 1939 [4] ; baux, 1845-1931 [5] ; bois communaux : coupes de bois et location de chasse, 1860-1876 [6] ; ventes d'arbres, 1826-1903 [7] ; vaine pâture, 1848-1852 [8] ; droit d'herbage dans les bois de la famille du LAU d'ALLEMANS : procédure, pourvoi en cassation, acte du 15 mai 1373 d'Isabelle de MEULLENT concédant des droits aux habitants de MILLY et lettres patentes de CHARLES V d'août 1371 (8 pages imprimées), mémoire imprimé contre madame veuve du LAU d'ALLEMANS (40 pages), pièces de procédure, correspondance, 1855-1858 [9] ; procédure contre BAFFROY pour la restitution d'un terrain communal, 1859 [10] ; vente d'un cheval de l'armée, 1871 [11] ; vente de l'ancienne mare, 1873-1874 [12].

Cote
2O/876
 Date
1810-1939
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure, bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Autorisation...