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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1982

    Cote

    INV/15

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII-1900

    Auteur

    FOVEAU, Marie-Claude

    Date

    1985

    Cote

    INV/21

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Registres de formalité de l'enregistrement : fin XVIIIè - fin XIXè siècles. Introduction et annexes de Bernard de FOURNOUX

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1977

    Cote

    INV/1210

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Registres...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1993

    Cote

    INV/1222

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...