Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 4
    • 1
    • 2
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 4
Lieux
  • 4
Typologies
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

Date

1982

Cote

INV/15

Résultat n°2

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII-1900

Date

1985

Cote

INV/21

Résultat n°3

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Registres de formalité de l'enregistrement : fin XVIIIè - fin XIXè siècles. Introduction et annexes de Bernard de FOURNOUX

Date

1977

Cote

INV/1210

Résultat n°4

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817

Date

1993

Cote

INV/1222