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1 389 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

Construction du collège d'ITTEVILLE (suivi financier) : tableaux.

Date

1995

Cote

1405W/30

Résultat n°3

Plan n°315 S 01 01 : réseau d'eau potable C.D. n°31 à ITTEVILLE (09/02/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1148

Résultat n°4

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°5
ITTEVILLE. - Etat de sections : sections E à H [cadastre rénové en 1968].

415 medias

ITTEVILLE. - Etat de sections : sections E à H [cadastre rénové en 1968].

Date

1818

Cote

3P/2714

Résultat n°6

Dossiers communaux.- IGNY (1972-1973) ; ITTEVILLE (1972-1973) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1972-1973) ; JUVISY-SUR-ORGE (1972-1973).

Date

1972-1973

Cote

978W/40

Résultat n°7

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

Date

1739-1790

Cote

B/2150

Résultat n°8

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Date

1852-1919

Cote

EDEPOT54 1K/3

Résultat n°9

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties, folio 721 à 1300.

Date

s.d

Cote

EDEPOT54 1G/2

Résultat n°10

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°11

ITTEVILLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0004 : bordereaux de maison.

Date

1975

Cote

1055W/484

Résultat n°12

ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction, budget, logement de l'institutrice, 1901-1905 [1] ; groupe scolaire : construction, 1934-1941 (plans de 1937) [2] ; matériel scolaire, 1883-1932 [3].

Date

1883-1941

Cote

2O/669

Résultat n°13

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Date

1999

Cote

1637W/199

Résultat n°14

ITTEVILLE. - Un étang (octobre 1980).

Date

1980

Cote

44FI/977

Résultat n°15

ITTEVILLE. - Collège, concours d'architecture du 16 mai 1994 : maquette de projet non lauréat : G. Pappas (architecte) et SAEP (entreprise).

Date

1994

Cote

1339W/6

Résultat n°16

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Résultat n°17

Plan n°315 R 03 05 : réseau d'eau potable Route de Bouray à ITTEVILLE (14/05/2001).

Date

2001

Cote

2159W/1139

Résultat n°18
ITTEVILLE. - Section C : Murs (les), 2e feuille.

1 media

ITTEVILLE. - Section C : Murs (les), 2e feuille.

Date

1818

Cote

3P/901

Résultat n°19

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°20

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties, case 377 à 928.

Date

s.d

Cote

EDEPOT54 1G/9