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  1. Résultat n°1

    Insinuations (17 juin 1744-25 avril 1753).

    Date

    1744-1753

    Cote

    C/2874

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Insinuations (17 juin 1744-25 avril 1753).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Insinuations (20 juillet 1720-7 juin 1738).

    Date

    1720-1738

    Cote

    C/2347

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Insinuations (20 juillet 1720-7 juin 1738).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)

    Auteur

    VIDAL, Gérard

    Date

    2008

    Cote

    INV/2262

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
  4. Résultat n°4

    Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° 4821 à 6220

    Auteur

    ROBILLARD DE BEAUREPAIRE (DE), Ch

    Date

    1887

    Cote

    INV/806/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
  5. Résultat n°5

    Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an VIII).

    Date

    1804-1805

    Cote

    3U/1053

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes : C 235 - 5123

    Date

    1981

    Cote

    INV/1687

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes...
  7. Résultat n°7

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/196

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits joints

    Auteur

    PEYRON, Olivier

    Date

    1990

    Cote

    INV/969

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du...
  9. Résultat n°9

    Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations des donations entre vifs (vendémiaire - frimaire an IV).

    Date

    1795

    Cote

    L/201

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre des insinuations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1953

    Cote

    INV/317

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
  11. Résultat n°11

    Insinuations (11 mars 1785-3 octobre 1789).

    Date

    1785-1789

    Cote

    C/2126

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Insinuations (11 mars 1785-3 octobre 1789).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques des donations entre vifs (an XI).

    Date

    1802-1803

    Cote

    3U/1055

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : insinuations laïques...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuations, centième denier et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 2 C

    Auteur

    GEORGES, Colette

    Date

    1993

    Cote

    INV/1192

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : Supplément (2 C 1193 à 1288)

    Auteur

    ASPART, Jacqueline

    Date

    1986

    Cote

    INV/1100

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  15. Résultat n°15

    Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

    Date

    1607-1787

    Cote

    26J/138

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Insinuations (12 juillet 1742-9 septembre 1748).

    Date

    1742-1748

    Cote

    C/2349

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Insinuations (12 juillet 1742-9 septembre 1748).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes

    Auteur

    BOIS, André

    Date

    1996

    Cote

    INV/1755

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1993

    Cote

    INV/1222

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1957

    Cote

    INV/672

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
  20. Résultat n°20

    Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - II : Fascicule 1 : Articles 1 G n° 1 et 2 et 2 G n° 1 à 335

    Auteur

    MORGAND, Arthur

    Date

    1939

    Cote

    INV/767

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...