• sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité accordée au sieur GOUFFE-BEAUREGARD pour perte de terrain : correspondance, arrêté du 18 germinal an Xll (1803-1804), extraits des registres du greffe du tribunal civil, plan, an Xll - an Xlll (1804-1805) [1] ; acquisition et aliénation de terrains, échange de terrains entre la ville et la Société des grands moulins (1905), 1810-1932 [2] ; acquisition et vente d'immeubles : travaux et emprunts, état de propriétés communales et des différents services en 1896, 1835-1936 [3] ; baux, 1849, 1918 [4].

Cote
2O/340
 Date
1803-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, arrêté du maire
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Indemnité...