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  1. Résultat n°1

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

    Date

    1893-1938

    Cote

    7S/113

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapport d'activité 2002 : SIARCE

    Date

    2002

    Cote

    GBR/2933

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité 2002 : SIARCE
  3. Résultat n°3

    Bassin de l'Essonne. - Murs

    Date

    1797-1938

    Cote

    7S/17

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Murs

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4
    Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    1 media

    Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    Date

    1796-1885

    Cote

    7S/6

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon, établissement d'un portereau (1822), règlement du système hydraulique extérieur de la papeterie (1836) (1822-1880). Essonnes : moulin d'Angoulème tannerie de cuir (an VIII-1859) ; filature de coton de Chantemerle, établissement de la filature (an XIV), comblement d'un bras de rivière, établissement de divers déversoirs (1806-1836), manufacture de l'Indienne, remplacement de roue par une turbine (1841), suppression de l'usine (1887) ; usine de la poudrerie ou du laminoir (1832-1966) ; moulin de Robinson (moulin à tan) (1827-1855) ; moulin du Ronfleur, nivellement de l'Essonne, demande d'établissement d'un déversoir, proposition de règlement (1867), déclassement du moulin (1958).

    Date

    1799-1966

    Cote

    7S/143

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

    Date

    1830-1962

    Cote

    1781W/113

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bassin de l'Essonne (1797-1932).

    Date

    1797-1932

    Cote

    7S/3

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1797-1932).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bassin de l'Essonne. - Barrages (1839-1923) : établissement d'un barrage pour alimenter une cressonnière à Cerny (1884), règlement de barrage aux écluses d'Aubin (1859), barrages projetés pour empêcher le passage des bateaux à Lisses et Mennecy (1858), barrage à Buno-Bonnevaux afin de se procurer une chute d'eau capable de faire mouvoir un bélier hydraulique destiné à faire monter l'eau dans un réservoir (1852) ; Prises d'eau et vannes (1832-1932) : Buno-Bonnevaux : établissement d'une vanne au débouché du fossé coulant entre le marais de Buno et celui de Moignanville avec l'Essonne, afin de remédier à l'écoulement irrégulier des eaux de ce fossé (1908-1910).

    Date

    1832-1932

    Cote

    7S/15

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Barrages (1839-1923) : établissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à Saint-Vrain, travaux de curage (1930-1932) ; rivière Folle à Corbeil (bras de communication unissant le bras du moulin des Hospices au bras du moulin de Chantereine) : demande d'élargissement du lit de la rivière par Darblay (1875) ; ruisseau de la Fontaine Sucrée à Ballancourt et d'Huison : moulin à blé à d'Huison : projet de règlement (1855-1863), règlement du 29 novembre 1863 ; autorisation d'établissement d'un moulin à Ballancourt par Moreau (an XI-an XIII) ; ruisseau du Godet à Abbeville-la-Rivière (1931) ; rû d'Huison à d'Huison-Longueville : pose de tuyau (1922) ; rû de Misery à Vert-le-Grand : demande de déviation du rû par la commune (1874-1875), poses de barrages et de grillages (1850-1894), créations de lavoirs et abreuvoirs (1875-1885), construction d'un ponceau par la commune de Vert-le-Grand (1896), curages (1868-1869) ; rivière de la Velvette à Boigneville : moulin à blé , demande d'autorisation par Croulebois, règlement du moulin (1856), construction d'un lavoir (1886) de murs (1869-1885), travaux de curage (1829-1929) ; déversement d'eau résiduaire par la laiterie Morize à Boigneville (1898), par la porcherie et fromagerie Bachimont (1879-1897) ; utilisation d'une source située à proximité de la Velvette au hameau de Prinvaux à Boigneville (1933).

    Date

    1802-1933

    Cote

    7S/25

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Nouvelle rivière de Billy à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bassin de l'Essonne (1795-1927).

    Date

    1795-1927

    Cote

    7S/5

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1795-1927).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Etudes sur les ressources en eau des bassins de la Juine et de l'Essonne.

    Date

    1999-2004

    Cote

    3173W/16

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etudes sur les ressources en eau des bassins de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    2518W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins .- Tableau des usines et moulins avec les noms des propriétaires et des communes sur les rivières d'Essonne et Juine (an IX-1833). Ballancourt-sur-Essonne : moulin Palleau, moulin à blé puis filature de lin et papeterie (1812-1898), nuisances causées par le déversement d'eaux industrielles de la papeterie sur la faune : plaintes des pêcheurs, enquêtes, rapports (1909-1911) ; moulin du bras droit des usines de Saussay (1833-1859) ; Baulne : demande et autorisation d'établir une filature de lin par Legendre (1827-1840) ; Boigneville : moulin Paillard (1852-1857) ; moulin d'Argeville : plainte Dumonceau contre le moulin Roineau à Nanteau-sur-Essonne à cause de la trop grande élévation du déversoir de celui-ci entrainant des inondations (an XII-1849), projet et règlement du moulin (1865-1878) ; demande de la marquise de Pons de Rennepont du moulin de Boutigny et de madame Blanchet de la Sablière du moulin de Vayres afin de réparer le déversoir commun aux deux moulins (1817-1854), régularisation du niveau du déversoir (1876-1900).

    Date

    1800-1911

    Cote

    7S/2

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins .- Tableau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bassin de l'Essonne. - Projet de règlement d'administration publique pour le curage des rivières d'Essonne, de Juine et affluents par application de l'article 2 de la loi du 14 floréal an XI : notice explicative, projet de décret, enquête dans les 46 communes concernées, mai 1894.

    Date

    1802-1894

    Cote

    7S/22

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Projet de règlement d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15
    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    1 media

    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    Date

    1803-1933

    Cote

    7S/19

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bassin de l'Essonne. - Ouvrages. - Garages à bateaux (1862-1926) ; canalisations (1893-1931) ; construction d'un bâtiment (1940) ; abaissement des eaux de la rivière (1938) ; établissement d'un grillage sur la berge (1935) ; creusement d'un étang (1938) ; établissement d'une roue hydraulique (1874) ; communication d'un étang avec l'Essonne (1936) ; comblement d'une mare (1936) ; comblement d'un marais (1875) ; alignement d'un chemin de halage (1864) ; couverture de la rivière (1894-1912) ; location de pêche (1882) ; boutiques à poissons (1862-1878) ; établissement d'un batardeau (1879) ; pose d'une estacade (1893) ; inondations (1839-1910).

    Date

    1839-1940

    Cote

    7S/20

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Ouvrages. - Garages à bateaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

    Date

    1948-1960

    Cote

    1108W/1

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bassin de l'Essonne et de la Juine : Objectifs de qualité, assainissement et rejets industriels

    Date

    1981

    Cote

    GBR/2183

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bassin de l'Essonne et de la Juine : Objectifs de qualité,...
  19. Résultat n°19

    Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).

    Date

    1794-1918

    Cote

    7S/9

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction et réparation de ponts et passerelles par des particuliers (1812-1938) ; construction de ponts métalliques sur les trois bras de l'Essonne pour le passage du quai Bourgoin à Corbeil : délibérations du conseil municipal, rapports d'ingénieurs, plans (1877-1879) ; destruction du pont de bois entre Echarcon et Mennecy, vente aux enchères des matériaux, projet de reconstruction avec un plan, mise en adjudication des travaux, problèmes de paiement de la mairie, rôles de répartition d'imposition extraordinaire des contributions foncières d'Echarcon pour le paiement des frais de reconstruction (an 9-1806) ; remplacement d'un pont en bois par un pont métallique sur l'Essonne permettant le passage du Boulevard Féray à la rue d'Angoulème à Corbeil (1886-1903); destruction du pont de Presles à La Ferté-Alais par suite des évènements de la guerre de 1814-1815 et projet de reconstruction, problème de financement de l'opération (1812-1818) ; Itteville : correspondance relative à la réparation du pont du Saussaye (1809-1914) , soumission pour sa reconstruction par Gaillard (1816).

    Date

    1800-1938

    Cote

    7S/18

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)