n° 103 (29 décembre 1898)
Date
29 décembre 1898
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
- 1898
- n° 103 (29 décembre 1898)
Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
4 medias
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Résultat n°2
Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).
Date
1799-1936
Cote
7S/94
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°3
5 medias
n° 7 (13 février 1932)
Date
13 février 1932
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1932
- n° 7 (13 février 1932)
-
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Résultat n°4
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.
Date
1926
Cote
6U/112
-
Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°5
26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.
Date
2007
Cote
3105W/332
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- 2007.
- Chambre 10.
- 26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.
Producteur :
TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)
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Résultat n°6
SAIN - SEDD.
Date
1995-2006
Cote
2796W/28
-
Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...
- SAIN - SEDD.
Producteur :
DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)
-
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Résultat n°7
Lettres VEN-VID.
Date
2007-2013
Cote
3083W/91
-
Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...
- Clôturés en 2013.
- Lettres VEN-VID.
Producteur :
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)
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Résultat n°8
Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars
Date
2002
Cote
2030W/728
-
Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
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Résultat n°9
Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).
Date
1975-1977
Cote
1014W/492
-
Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°10
Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).
Date
2005
Cote
2637W/15
-
Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.
- Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Producteur :
SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°11
Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997
Date
1989-1997
Cote
2030W/1350
-
Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
- Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Producteur :
TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
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Résultat n°12
3 medias
n° 35 (23 août 1924)
Date
23 août 1924
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1924
- n° 35 (23 août 1924)
-
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Résultat n°13
n°3496 au n°3535.
Date
2009
Cote
3118W/1174
-
Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
- 2009.
- n°3496 au n°3535.
Producteur :
ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
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Résultat n°14
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).
Date
1850-1963
Cote
3O/643
-
Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
- SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°15
LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].
Date
s.d
Cote
1MI/235/23
-
Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Ouvrages et thèses.
- Lasserre Georges, Notes sur les pétroglyphes du massif...
- LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
-
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Résultat n°16
LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).
Date
1655-1656
Cote
B/1978
-
Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
-
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Résultat n°17
Partie IV.
Date
1993-1995
Cote
2602W/48
-
Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...
- 1992
- Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
- Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
- Partie IV.
Producteur :
TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant) -
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Résultat n°18
N° 1 à 3
Date
1984-1985
Cote
PER40/1
-
Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...
- N° 1 à 3
-
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Résultat n°19
Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).
Date
2013
Cote
2430W/1
-
Contexte : ARCHIVES
- Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Producteur :
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)
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Résultat n°20
n° 24142 (12 avril 2022)
Date
mardi 12 avril 2022
Cote
JAL1/574/24142
-
Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 24133-24158 (avril 2022)
- n° 24142 (12 avril 2022)
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Résultat n°21
3 medias
n° 7 (17 février 1923)
Date
17 février 1923
-
Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1923
- n° 7 (17 février 1923)
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Résultat n°22
Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.
Date
1983
Cote
1614W/698
-
Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
- Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Producteur :
TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)
-
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Résultat n°23
Lettres ADA - ZOU.
Date
1997-2015
Cote
3199W/6
-
Contexte : 3199W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...
- Lettres ADA - ZOU.
Producteur :
DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)
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Résultat n°24
Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).
Date
1999
Cote
1718W/61
-
Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
- Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Producteur :
DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)
-
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Résultat n°25
Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.
Date
1999-2002
Cote
2005W/77
-
Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.
- Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Producteur :
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)
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Résultat n°26
Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (3 juillet - 21 août 1650) : Partage entre les enfants et héritiers de Madeleine Thizier, femme de Michel Pelletier. Vente d'héritages, à la NORVILLE, faite à Henri Vallet, demeurant audit lieu. Jacques Masson, maréchal à BRÉTIGNY, s'engage envers Philippe Belin, marchand au même lieu, à enseigner, pendant 3 ans, le métier de maréchal à Claude Belin, fils du susdit Philippe. L'apprenti sera nourri et logé chez son patron, et entretenu de vêtements par son père. Transaction entre les enfants et héritiers de Jeanne Boutillenie, femme de Pierre Lochard. Cession du bail de la ferme du Mesnil, appartenant à François Martel, seigneur de BRÉTIGNY, faite à Mathieu Bruneau et Michel Pigeon, son beau-frère, par Michel Asselin, laboureur à ladite ferme. Accord entre Nicolas Fichet, sergent en la justice de LAUNOY et SAINT-MICHEL, d'une part, et Fiacre Michel, le vigneron au Carouge, et Marie Coyfiet, sa femme, d'autre part. Actes relatifs à un bail d'héritages fait à Pierre du Péage, berger à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, par Claude Dance. [liasse, 8 pièces, papier].
Date
1650
Cote
E/5374
-
Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°27
Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).
Date
1983-1990
Cote
2058W/645
-
Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.
- Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Producteur :
TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
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Résultat n°28
Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la demi-pension du colllège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - Fond de dossier + notification marché
Date
2012-2016
Cote
2906W/8
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Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...
- Direction générale adjointe équipement, environnement...
- Pour le compte de la Direction de la construction et...
- Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction...
Producteur :
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)
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Résultat n°29
Enquête maïs 1969 : Résultats partiels
Date
1969
Cote
GBR/543
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Enquête maïs 1969 : Résultats partiels
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Résultat n°30
MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).
Date
1938-1939
Cote
1M/135
-
Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°31
Dossiers individuels.
Date
1947-1955
Cote
2476W/218
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Contexte : Ressources humaines
- Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
- Dossiers individuels.
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE PILOTAGE ET POLITIQUE DE CARRIÈRE ET DE RÉMUNÉRATION (service versant)
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Résultat n°32
30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.
Date
2016
Cote
2921W/47/1
-
Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
- 2016.
- Non plénière.
- 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
Producteur :
MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)
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Résultat n°33
MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)
Date
1776
Cote
B/2493
-
Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°34
Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.
Date
vendredi 21 novembre 1755
Cote
G/563/2
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
- Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°35
2 medias
n° 47 (21 novembre 1942)
Date
21 novembre 1942
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Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1942
- n° 47 (21 novembre 1942)
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Résultat n°36
n° 10557-10581 (septembre 1978)
Date
septembre 1978
Cote
JAL1/25
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Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 10557-10581 (septembre 1978)
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Résultat n°37
n°7691 au n°7735.
Date
2008
Cote
3118W/903
-
Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
- 2008.
- n°7691 au n°7735.
Producteur :
ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)
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Résultat n°38
5 medias
n° 228 (28 septembre 1918)
Date
28 septembre 1918
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Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1918
- n° 228 (28 septembre 1918)
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Résultat n°39
Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.
Date
1981-1984
Cote
2006W/112
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°40
YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x87 (1820).
Date
1820
Cote
3P/5490
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- YERRES. - Section E - Plaine Basse (la), 4, ech. 1/1250,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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