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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
n° 103 (29 décembre 1898)

4 medias

n° 103 (29 décembre 1898)
Cote- Date
29 décembre 1898
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
  • 1898
  • n° 103 (29 décembre 1898)
Résultat n°2

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Cote
7S/94
 Date
1799-1936
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Résultat n°3
n° 7 (13 février 1932)

5 medias

n° 7 (13 février 1932)
Cote- Date
13 février 1932
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1932
  • n° 7 (13 février 1932)
Résultat n°4

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°5

26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.
Cote
3105W/332
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • 2007.
  • Chambre 10.
  • 26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.
Résultat n°6

SAIN - SEDD.
Cote
2796W/28
 Date
1995-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

  • SAIN - SEDD.
Résultat n°7

Lettres VEN-VID.
Cote
3083W/91
 Date
2007-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

  • Clôturés en 2013.
  • Lettres VEN-VID.
Résultat n°8

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Cote
2030W/728
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°9

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

Cote
1014W/492
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Résultat n°10

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Cote
2637W/15
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
accord de travail, convention collective

  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°11

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Cote
2030W/1350
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°12
n° 35 (23 août 1924)

3 medias

n° 35 (23 août 1924)
Cote- Date
23 août 1924
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1924
  • n° 35 (23 août 1924)
Résultat n°13

n°3496 au n°3535.
Cote
3118W/1174
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°3496 au n°3535.
Résultat n°14

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Cote
3O/643
 Date
1850-1963
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document -

  • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...
Résultat n°15

LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].

Cote
1MI/235/23
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Lasserre Georges, Notes sur les pétroglyphes du massif...
  • LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du...
Résultat n°16

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Cote
B/1978
 Date
1655-1656
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°17

Partie IV.
Cote
2602W/48
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

  • 1992
  • Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
  • Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
  • Partie IV.
Résultat n°18

N° 1 à 3
Cote
PER40/1
 Date
1984-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

  • N° 1 à 3
Résultat n°19

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Cote
2430W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ARCHIVES

  • Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Résultat n°20

n° 24142 (12 avril 2022)
Cote
JAL1/574/24142
 Date
mardi 12 avril 2022
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 24133-24158 (avril 2022)
  • n° 24142 (12 avril 2022)