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Résultat n°1
n° 103 (29 décembre 1898)

4 medias

n° 103 (29 décembre 1898)

Date

29 décembre 1898

Cote

-

Résultat n°2

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94

Résultat n°3
n° 7 (13 février 1932)

5 medias

n° 7 (13 février 1932)

Date

13 février 1932

Cote

-

Résultat n°4

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°5

26 janvier : 152, 153, 154, 155, 156, 157.

Date

2007

Cote

3105W/332

Résultat n°6

SAIN - SEDD.

Date

1995-2006

Cote

2796W/28

Résultat n°7

Lettres VEN-VID.

Date

2007-2013

Cote

3083W/91

Résultat n°8

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

2002

Cote

2030W/728

Résultat n°9

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

1014W/492

Résultat n°10

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Date

2005

Cote

2637W/15

Résultat n°11

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Date

1989-1997

Cote

2030W/1350

Résultat n°12
n° 35 (23 août 1924)

3 medias

n° 35 (23 août 1924)

Date

23 août 1924

Cote

-

Résultat n°13

n°3496 au n°3535.

Date

2009

Cote

3118W/1174

Résultat n°14

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Date

1850-1963

Cote

3O/643

Résultat n°15

LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/235/23

Résultat n°16

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

1655-1656

Cote

B/1978

Résultat n°17

Partie IV.

Date

1993-1995

Cote

2602W/48

Résultat n°18

N° 1 à 3

Date

1984-1985

Cote

PER40/1

Résultat n°19

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Date

2013

Cote

2430W/1

Résultat n°20

n° 24142 (12 avril 2022)

Date

mardi 12 avril 2022

Cote

JAL1/574/24142