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  1. Résultat n°1

    Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation des eaux souterraines et l'instauration de périmètres de protection autour du forage de GARSENVAL situé sur Guillerval et autorisation d'exploiter ce forage et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et autorisation sanitaire /SIE de la Vallée de la Haute Juine (91-2009-00034).

    Date

    2009-2018

    Cote

    3030W/18

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires (91-2007-00024).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3030W/5

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
    • Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur d'Orly Société Aéroports de Paris (saisine par le 94 pour avis, réponse Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) du 04/09/2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    3030W/13

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, l'aménagement du ru des Godets dans le parc de la Noisette sur Verrières-le-Buisson et d'Antony/Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (SIAVB) (91-2012-00012).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/26

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, l'aménagement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes temporaires de passage et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement du Ru de Boigny sur Baulne/Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l'Eau (SIARCE) (91-2008-00021).

    Date

    2008-2009

    Cote

    3030W/9

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).

    Date

    2008 -2016

    Cote

    3030W/10

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 1/2.

    Date

    2008 -2015

    Cote

    3030W/14

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 1/2.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/33

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le projet...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier 1/2.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3030W/4

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier 2/2.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/23

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser des travaux, au titre de la...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 2/2.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3030W/3

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réhabiliter, d'étendre et de mettre...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclaration d'Intérêt Général (DIG), autorisation à réaliser des aménagements de lutte contre les inondations sur la rivière de la Prédecelle au lieu dit « Le Pivot » sur Limours-en-Hurepoix/SIHARL (610).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3030W/1

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'Intérêt Général (DIG), autorisation à...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes temporaires de passage et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement du Fossé Coulant sur Buno-Bonnevaux/Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l'Eau (SIARCE) (91-2008-00020).

    Date

    2008-2009

    Cote

    3030W/8

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclaration d'intérêt général (DIG) et autorisation de réaliser les travaux de suppression des ouvrages hydrauliques associés au Moulin Neuf sur la Rémarde à Ollainville/syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (Sibso) (91-2012-00013).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/27

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'intérêt général (DIG) et autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Autorisation de créer un ou deux captages d'eau souterraine par forage au lieu-dit Les Petits Evanrits à Pussay/EARL des Rateaux (91-2012-00008).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/25

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de créer un ou deux captages d'eau souterraine...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Autorisation de réaliser le rejet d'eaux pluviales de la Zone d'Aménagement du Chênet sur Milly-la-Forêt/ commune de Milly-la-Forêt (91-2012-00050).

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/31

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser le rejet d'eaux pluviales...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossier 2/2.

    Date

    2008 -2015

    Cote

    3030W/15

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossier 1/2.

    Date

    2008 -2011

    Cote

    3030W/16

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation à épandre les terres de décantation produites...
    • Dossier 1/2.

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf 8 à Villebon-sur-Yvette/SAS Parc de l'Atlantique (91-2012-00064).

    Date

    2012-2015

    Cote

    3030W/35

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier 2/2.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/29

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de créer une nouvelle station d'épuration...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)