Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Période
  • 8
    • 3
    • 3
    • 6
Nom de l'inventaire
  • 8
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 8
Sujets
  • 8
  • 8
  • 8
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3149W/22
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1986-1987.
Résultat n°2
Cote
3149W/19
Date
1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1983.
Résultat n°3
Cote
3149W/9
Date
1970-1974
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Emancipations.
  • 1970-1974.
Résultat n°4
Cote
3149W/20
Date
1984
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1984.
Résultat n°5
Cote
3149W/23
Date
1988
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°6
Cote
3149W/21
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1985-1986.
Résultat n°7
Cote
3149W/2
Date
1968-1974
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.
Résultat n°8
Cote
3149W/8
Date
1965-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Emancipations.
  • 1965-1981.