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  1. Résultat n°1

    Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/10

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
    • Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Défense.- Correspondance, circulaires et notes de service (1969-1972) ; cycle d'information de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (1969) ; exercices militaires de l'Ecole Polytechnique (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    958W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET
    • Défense.- Correspondance, circulaires et notes de service...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Implantation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Construction d'un groupe scolaire, collège à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Création d'une zone d'habitation à BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1970-1971). Construction d'une cuisine centrale scolaire à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Création d'un stade sur la commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Aménagement d'une place publique à BALLANCOURT. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'un pont à YERRES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'immeubles à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    2059W/11

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
    • Implantation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)