Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Période
  • 3
    • 3
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Lieux
  • 2
  • 1
Typologies
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).

    Date

    2008 -2016

    Cote

    3030W/10

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier 1/2.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3030W/6

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier 2/2, contient également AP pour modification de la filière de traitement de l'usine de production d'eau La Clergerie (91-2007-00029).

    Date

    2007-2012

    Cote

    3030W/7

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisations...
    • Dossier 2/2, contient également AP pour modification...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)