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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (25 floréal - 24 thermidor an II). [14 mai - 11 août 1794).

Date

1794

Cote

L/39

Résultat n°2

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur de GLATIGNY.

Date

1641-1841

Cote

77J/128

Résultat n°3

Extrait du registre des délibérations du directoire du district de Corbeil, 20 octobre 1792

Date

s.d.

Cote

GBR/415

Résultat n°4

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Date

1791-1795

Cote

L/26

Résultat n°5

Administration de la commune. - Etat de procès-verbaux et autres pièces remises (21 pluviôse an II / 9 février 1794) ; inventaires sommaire des cartons et liasses remis par par l'administration de Corbeil à celle d'Arpajon (21 priarial an II / 9 juin 1794), inventaire du mobilier (17 ventôse an VIII / 7 mars 1800)

Date

1794-1800

Cote

EDEPOT86 3D/3

Résultat n°6

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (19 fructidor an III - 27 brumaire an IV). [5 septembre - 18 novembre 1795].

Date

1795

Cote

L/99

Résultat n°7

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (9 pluviôse - 24 floréal an II). [28 janvier - 13 mai 1794].

Date

1794

Cote

L/38

Résultat n°8

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (8 août 1792 - 15 janvier 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/5

Résultat n°9

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

Date

s.d

Cote

1MI/348

Résultat n°10

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (25 messidor an II - 16 brumaire an IV). [13 juillet 1794 - 7 novembre 1795].

Date

1794-1795

Cote

L/90

Résultat n°11

Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

Date

1790-1795

Cote

L/19

Résultat n°12

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (18 frimaire - 3 germinal an III). [8 décembre 1794 - 23 mars 1795].

Date

1794-1795

Cote

L/41

Résultat n°13

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (12 septembre 1792 - 17 avril 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/94

Résultat n°14

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (5 thermidor an III - 29 brumaire an IV). [23 juillet - 19 novembre 1795].

Date

1795

Cote

L/18

Résultat n°15

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (3 germinal - 12 prairial an III). [23 mars - 31 mai 1795].

Date

1795

Cote

L/42

Résultat n°16

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (18 avril 1793 - 13 pluviôse an II). [18 avril 1793 - 1er février 1794].

Date

1793-1794

Cote

L/95

Résultat n°17

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (15 septembre 1790 - 9 août 1791).

Date

1790-1791

Cote

L/2

Résultat n°18

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (15 janvier - 15 juillet 1793).

Date

1793

Cote

L/6

Résultat n°19

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (24 ventôse - 4 floréal an II). [14 mars - 23 avril 1794].

Date

1794

Cote

L/9

Résultat n°20

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (24 juin 1790 - 4 septembre 1791).

Date

1790-1791

Cote

L/33