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1 259 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Cote
1M/135
 Date
1938-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°2

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°3

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).
Cote
EDEPOT85 1M/5
 Date
1886-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Edifices communaux.
  • Cimetière communal.
  • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°4

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Cote
997W/156
 Date
1960-1962
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....
Résultat n°5

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Cote
997W/168
 Date
1948-1964
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...
Résultat n°6

COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des déclarations pour les dégrèvements d'impôt (1887), délibération municipale sur les impositions (1955-1956).

Cote
EDEPOT48 1G/3
 Date
1887-1956
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre, déclaration, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des...
Résultat n°7

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1992 - 1996). [microfilm de sécurité , 523 vues].

Cote
1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)
 Date
1992-1996
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • La Ferté-Alais
  • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°8

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Cote
1302W/6
 Date
1954
 Lieu
MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°9

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Cote
1302W/2
 Date
1952-1957
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, WISSOUS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

  • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...
Résultat n°10

REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

Cote
4NUM/36
 Date
2002
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...
Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Cote
EDEPOT76 3Q/2
 Date
1868-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Cote
1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)
 Date
1790-1859
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Moigny-sur-Ecole
  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13

ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Cote
1M/83
 Date
1936-1940
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°14

CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

Cote
1M/101
 Date
1937-1940
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°15

LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963), FONTENAY-LE-VICOMTE (1949-1962), GIRONVILLE (1947-1960), GRIGNY (1954-1963) : affaires générales.

Cote
997W/242
 Date
1946-1963
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • LA FERTE-ALAIS (1946-1962), FLEURY-MEROGIS (1954-1963),...
Résultat n°16

DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Cote
997W/171
 Date
1950-1953
 Lieu
DRAVEIL Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953)....
Résultat n°17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : honoraires Ponts et Chaussées.

Cote
EDEPOT28 1O/7
 Date
1958-1965
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°18

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Cote
EDEPOT8 1S/1
 Date
1664-1764
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, étude

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées....
Résultat n°19

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Cote
2056W/1
 Date
1909-1954
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...
Résultat n°20

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...