ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
311
956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974) ; sessions de l'Assemblée départementale (1967-1974)
150
ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
103
1004W Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975) ; Sessions de l'Assemblée départementale (AD) (1975-1976) ; 61-109 : Sessions des Commissions départementales (8 avril 1975 - 22 novembre 1976)
83
ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.
52
1112W Notes du Service centralisation des rapports du Conseil Général et à la Commission Départementale (1968-1975) ; rapports et délibérations de la commission départementale et de l'assemblée départementale, 1ère et 2ème sessions ordinaires et 1ère session extraordinaire (1979) ; vœux et mentions
27
PATRIMOINE IMMOBILIER.
23
ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
18
CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
11
PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
9
2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015)
8
AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES DE MUSIQUE, DES CENTRES CULTURELS, ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE D'ORSAY, BIBLIOTHEQUES.
8
TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.
8
CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX, BIBLIOTHEQUE CENTRALE DE PRET, CENTRES DE SECOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA FERTE-ALAIS, CENTRES TECHNIQUES, GENDARMERIES, REFUGE ANIMALIER DE VILLEBON-SUR-YVETTE, DOMAINE DE CHAMARANDE, CITE DE L'IMAGE A BIEVRES, CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CENTRE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE, MAISON FORESTIERE DE CHAMPCUEIL, REFUGE ANIMALIER DE VILLEBON-SUR-YVETTE, CRECHE DEPARTEMENTALE, HOTEL DU DEPARTEMENT, JARDIN JAPONAIS, STADE NAUTIQUE DE MENNECY.
7
CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU
6
EQUIPEMENTS SPORTIFS.
6
CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.
5
DOMANIALITE.
5
1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
4
ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
4
CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL
4
JEUX DE LA FRANCOPHONIE.
4
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDRAULIQUES.
3
MARCHES.
3
VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
3
5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
2
AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
2
AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU CHATEAU DE CHAMARANDE
2
Bibliothèque / INOCTAVO
2
CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.
2
