694 résultats

L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date.

Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.

Aucun résultat ne correspond à votre requête

1353-1367.

Famille Clausse.

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures (22 janvier 1360).

Raoul DROBILLE, 1388-1460.

Acquisition de terres au lieu dit "les ROCHEZ DAMPNENNOIX" [les ROCHERS DANNEMOIS] PAR LEGALOIS de PERONNE, écuyer, seigneur de SOISY-SOUS-ECOLE auprès de Noël BERNART, laboureur demeurant à DANNEMOIS. Acte signé par GUILEBERT (9 novembre 1420).

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)

Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie de DANNEMOIS.

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.

Famille LAPITE, 1459-1545 : Baux et titres nouvels des terres de DANNEMOIS.

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : foi et hommage rendus au roi pour la seigneurie de DANNEMOIS par Antoine de MELUN écuyer, seigneur de la LOUVETIERE, des BORDES et baronnie des THURMEL au pays de CHAMPAGNE, de GRIGNON et de DANNEMOIS, 1er juillet 1518 ; par Pierre CLAUSSE, 27 avril 1586. Droits de chauffage, 1595-1649, [1 pièce papier reliée, 50 p.].

Seigneurie de DANNEMOIS.

La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue aux ânes, chemin de MELUN à DANNEMOIS : extraits de terriers, justificatifs, 1532-1644 ; information pour prouver que la rue est sur le territoire de COURANCES, 10 avril 1532 ; contrat de vente au profit du seigneur de COURANCES par Jean DESGRANGES pour preuve, 6 février 1556 ; contrat de partage entre Simon TIXIER et Jean JUMEL prouvant l'appartenance de la rue au terroir de COURANCES, 13 décembre 1609 ; déclaration d'héritages par Jean JUMEL au sujet de la situation de la rue, 11 juillet 1610, [2 pièces parch., 10 p., 16 pièces papier, 25 p.].

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

MOULIN DES TOUCHES.

Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant maître Jacques REGNAULT, notaire royal en la ville, prévosté et chastellenie de Corbeil [30 mai 1569] (1567 - 8 janvier 1573).

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires : (1568-1576), (8 juillet 1692-mai 1694), (19 décembre 1701-1er décembre 1703), ( janvier 1704-17 juillet 1706) ; un répertoire des audiences (29 janvier 1744-17 juin 1744) ; un état des registres et minutes ordinaires et extraordinaires de Courances et Dannemois de 1752 à 1760 ; quatre registres des audiences extraordinaires de Courances et Dannemois : (12 janvier 1747-8 juin 1748), (8 juin 1748-14 juillet 1750), (20 octobre 1750-14 novembre 1752), (30 décembre 1752-12 mars 1756) ; un registre des causes extraordinaires, défauts et actes de voyage (8 mars 1776-18 décembre 1789)

N° 121 - Bail de droit de chasse fait par Simon Badynier, meunier du moulin banal de Villeroy [à Mennecy], à, Estienne Delabarre, meunier demeurant au moulin de Dannemois, moyennant la somme de 15 livres annuelle [acte abîmé] (18 décembre 1616).

DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi et hommage : foi et hommage de Claude GALLARD à Jean de SELVE chevalier gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, seigneur de CROMIERE et de VILLIERS-LE-CHATEL et du péage de LA FERTE-ALAIS à cause du fief de LANGE, 27 juillet 1622. Mandatement de foi et hommage par les habitants de COURANCES et DANNEMOIS au Roi, 13 août 1644 (fragment de sceau de Louis XIV). Serment de foi et hommage à Claude GALLARD de Nicolas BRASSETEAU fils de Hugues et Marie de PARIS elle même fille et héritière de Jeanne BOUCHER veuve de Nicolas de PARIS seigneur de BREAU, VILLIERS, ORSONVILLE, 20 juillet 1656 ; de Antoine LE MENESTREL DE HAUQUEL seigneur de SAINT GERMAIN DE LAXIS, des GRANGES, VILLIERS-EN-BIERES, BREAU, GRAND et PETIT ORSONVILLE, BOIS NOTRE-DAME et autres lieux à Madame GALLARD veuve POTIER DE NOVION, 8 juin 1748 ; de François Henri DAUSSY à Nicolas POTIER DE NOVION, 25 mai 1714 ; de Jacques Auguste de POILLOUE pour les fiefs du BOULAY, d'ARCY et du PETIT SAINT MARC à Madame GALLARD, 30 avril 1730 ; de Marie ROCH DE LA MAINDELLES veuve de COTRADE, 15 mars 1723 ; de Louis Marc Antoine DAUVERTON, 20 août 1755 ; de Marie-Anne DAUSSY pour raison des fiefs de VAU, GAUFFIN, EGREFFIN, FRECEL, LAPLAINE, DESAUBOIS ; 7 juin 1749 ; de Antoine MALISSET maitre boulanger pour une partie du fief du BACLE situé rue de la Juiverie à MELUN, 19 mars 1750, [10 pièces parch., 19 p.- 1 pièce papier, 2 p.].

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : moulins : titre nouvel pour le MOULIN PINON et le MOULIN BARDOU (Bardon), 24 janvier et 26 avril 1625 ; ratification, 9 mars 1627 ; contrat d'acquisition du MOULIN BARDOU, 22 mai 1632 ; reçu pour rachat et amortissement par Michelle GUILLOT veuve BORDIER et Salomon de SALLONNE, 16 octobre et 9 novembre 1632. Inventaire et prisée des MOULINS PINON, DE L'ETANG, DES MARDELLES, et du MOULIN NEUF, 15 juin 1632 ; visite des bois de COURANCES et de DANNEMOIS à la demande de Jehan CORNEVILLE en exécution d'un jugement, 15 janvier 1633, [5 pièces parch., 18 p.- 7 pièces papier, 54 p.].

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654; 1656-1660) ; Mutteau : minutes (1661-1662).

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT / METROT, originaire de TOURS (Indre-et-Loire), laquais de M. du PAS, capitaine au régiment d'infanterie du maréchal de TURENNE, accusé du meurtre d'un compagnon de route nommé André, d'un coup de mousqueton à la sortie du village de COURANCES, condamné au supplice de la roue, à la saisie de ses biens et à 50 livres d'amende à Claude GALLARD, chevalier, seigneur dudit COURANCES et DANNEMOIS, conseiller du roi en tous ses Conseils et président de la Chambre des comptes à PARIS : information de sept témoins, interrogatoire de l'accusé, sentence, appel au Parlement, exécution de la sentence.

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (21 août 1671-8 mars 1673), (29 avril 1682-30 août 1684), (septembre 1689-2 juillet 1692), (13 avril 1701-14 mars 1703 en 2 cahiers et 1 feuillet), (8 mars 1716-4 septembre 1718), (26 avril 1719-12 mai 1723), (22 novembre 1730-17 février 1734), (31 mars1734-16 juillet 1738), (5 novembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-24 septembre 1750), (27 janvier 1751-23 mai 1753), (21 novembre 1753-16 octobre 1754), (16 octobre 1754-6 octobre 1756), (16 février 1757-12 septembre 1759)

DANNEMOIS. - Sachot : minutes (1676-1677) ; Rouin : minutes (1677-1679).

DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1680-1688).

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : vingt et un registres d'audiences : (23 novembre 1735-17 septembre 1738), (5 décembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-7 octobre 1750) , (14 octobre1750-28 février 1753), (28 février 1753-11 juillet 1753), (21 novembre 1753-9 juillet 1755), (9 juillet 1755-16 février 1757), (4 mai 1757-19 décembre 1759), (13 février 1760-5 janvier 1763), (9 février 1763-24 avril 1765), (17 juillet 1765-20 mai 1767), (22 juillet 1767-12 juillet 1769), (21 février 1770-20 octobre 1773), (1er décembre 1773-5 février 1777), (30 avril 1777-5 août 1778), (5 août 1778-26 février 1783), (19 avril 1783-16 février 1785), (16 février 1785-27 mai 1789), (27 mai 1789-17 mars 1790) ; deux registres d'audiences extraordinaires : (8 juillet 1689-2 juillet 1692), (9 juillet 1692-10 mai 1702) ; un registre des causes extraordinaires : (18 septembre 1691-6 janvier 1692)

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1695)

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences : (21 novembre 1759-9 février 1763), (26 octobre 1763-9 janvier 1765), (13 février 1765-23 décembre 1767), (10 février 1768-26 février 1772), (23 septembre 1772-18 juin 1777), (3 décembre 1777-17 septembre 1783), (22 octobre 1783-18 février 1789), (1er avril 1789-17 mars 1790) ; un registre des causes extraordinaires de Courances : (26 juillet 1691-21 novembre 1692)

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1701)

DANNEMOIS. - Carte de la seigneurie [XVIIIe siècle] ; carte de l'école avec indications des seigneuries [XVIIIe siècle, sous-verre].

DANNEMOIS. - Figure du terroir et seigneurie de Dannemois, s. d. N et B. Dim. 330 x 365 cm.

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)

DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1707-1712) et répertoire (1707-1734).

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1713-1717).

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1725)

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1718-1720).

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1721-1723).

DANNEMOIS. - Inventaire des titres de la fabrique (1722). Bail des terres (1745). Titres de rentes (1725-1775).

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1724-1726).

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1735)

400
500
600
700
800
900
1000
1100
1200
1300
1400
1500
1600
1700
1800
1900
2000
2100
2200
2300
2400
2500
2600
1250
1260
1270
1280
1290
1310
1320
1330
1340
1350
1360
1370
1380
1390
1410
1420
1430
1440
1450
1460
1470
1480
1490
1510
1520
1530
1540
1550
1560
1570
1580
1590
1610
1620
1630
1640
1650
1660
1670
1680
1690
1710
1720
1730
1740
1750
1760
1770
1780
1790

1353-1367.

1 janvier 1353

Famille Clausse.

1 janvier 1354

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.

1 janvier 1355

Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures (22 janvier 1360).

1 janvier 1360

Raoul DROBILLE, 1388-1460.

1 janvier 1389

Acquisition de terres au lieu dit "les ROCHEZ DAMPNENNOIX" [les ROCHERS DANNEMOIS] PAR LEGALOIS de PERONNE, écuyer, seigneur de SOISY-SOUS-ECOLE auprès de Noël BERNART, laboureur demeurant à DANNEMOIS. Acte signé par GUILEBERT (9 novembre 1420).

1 janvier 1420

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (interrogatoire pour vol de chevaux en 1482, 1542, 1658, 1673, 1674, 1678, 1680,1681-1689)

1 janvier 1482

Famille LAPITE, 1459-1545. - Seigneurie de DANNEMOIS.

1 janvier 1484

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772).

1 janvier 1498

Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.

1 janvier 1503

Famille LAPITE, 1459-1545 : Baux et titres nouvels des terres de DANNEMOIS.

1 janvier 1508

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : foi et hommage rendus au roi pour la seigneurie de DANNEMOIS par Antoine de MELUN écuyer, seigneur de la LOUVETIERE, des BORDES et baronnie des THURMEL au pays de CHAMPAGNE, de GRIGNON et de DANNEMOIS, 1er juillet 1518 ; par Pierre CLAUSSE, 27 avril 1586. Droits de chauffage, 1595-1649, [1 pièce papier reliée, 50 p.].

1 janvier 1518

Seigneurie de DANNEMOIS.

1 janvier 1518

La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue aux ânes, chemin de MELUN à DANNEMOIS : extraits de terriers, justificatifs, 1532-1644 ; information pour prouver que la rue est sur le territoire de COURANCES, 10 avril 1532 ; contrat de vente au profit du seigneur de COURANCES par Jean DESGRANGES pour preuve, 6 février 1556 ; contrat de partage entre Simon TIXIER et Jean JUMEL prouvant l'appartenance de la rue au terroir de COURANCES, 13 décembre 1609 ; déclaration d'héritages par Jean JUMEL au sujet de la situation de la rue, 11 juillet 1610, [2 pièces parch., 10 p., 16 pièces papier, 25 p.].

1 janvier 1532

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus pour le fief de DANNEMOIS, sis à YERRES, à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, dame d'YERRES, par CARDIN AUZARD ; à M. CHAUVELIN, sieur de GROSBOIS, par Jean-François CAPERON ; à MONSIEUR , par Antoine-Nicolas DEZALLIER d'ARGENVILLE ; acquisition du fief de DANNEMOIS, par messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, d'Yvonne HEUDE, veuve de Claude GROMERONS.

1 janvier 1552

MOULIN DES TOUCHES.

1 janvier 1552

Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant maître Jacques REGNAULT, notaire royal en la ville, prévosté et chastellenie de Corbeil [30 mai 1569] (1567 - 8 janvier 1573).

1 janvier 1567

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires : (1568-1576), (8 juillet 1692-mai 1694), (19 décembre 1701-1er décembre 1703), ( janvier 1704-17 juillet 1706) ; un répertoire des audiences (29 janvier 1744-17 juin 1744) ; un état des registres et minutes ordinaires et extraordinaires de Courances et Dannemois de 1752 à 1760 ; quatre registres des audiences extraordinaires de Courances et Dannemois : (12 janvier 1747-8 juin 1748), (8 juin 1748-14 juillet 1750), (20 octobre 1750-14 novembre 1752), (30 décembre 1752-12 mars 1756) ; un registre des causes extraordinaires, défauts et actes de voyage (8 mars 1776-18 décembre 1789)

1 janvier 1568

N° 121 - Bail de droit de chasse fait par Simon Badynier, meunier du moulin banal de Villeroy [à Mennecy], à, Estienne Delabarre, meunier demeurant au moulin de Dannemois, moyennant la somme de 15 livres annuelle [acte abîmé] (18 décembre 1616).

1 janvier 1616

DANNEMOIS, paroisse Saint-Mammès. - Registres paroissiaux : baptêmes [1617-1647, 1653-1676], sépultures [1625-1645, 1653-1663, 1667, 1669, 1671], mariages [1646, 1654-1676], baptêmes, mariages, sépultures [1676, 1680-1728, avril 1728-1742] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Dannemois].

1 janvier 1617

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi et hommage : foi et hommage de Claude GALLARD à Jean de SELVE chevalier gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, seigneur de CROMIERE et de VILLIERS-LE-CHATEL et du péage de LA FERTE-ALAIS à cause du fief de LANGE, 27 juillet 1622. Mandatement de foi et hommage par les habitants de COURANCES et DANNEMOIS au Roi, 13 août 1644 (fragment de sceau de Louis XIV). Serment de foi et hommage à Claude GALLARD de Nicolas BRASSETEAU fils de Hugues et Marie de PARIS elle même fille et héritière de Jeanne BOUCHER veuve de Nicolas de PARIS seigneur de BREAU, VILLIERS, ORSONVILLE, 20 juillet 1656 ; de Antoine LE MENESTREL DE HAUQUEL seigneur de SAINT GERMAIN DE LAXIS, des GRANGES, VILLIERS-EN-BIERES, BREAU, GRAND et PETIT ORSONVILLE, BOIS NOTRE-DAME et autres lieux à Madame GALLARD veuve POTIER DE NOVION, 8 juin 1748 ; de François Henri DAUSSY à Nicolas POTIER DE NOVION, 25 mai 1714 ; de Jacques Auguste de POILLOUE pour les fiefs du BOULAY, d'ARCY et du PETIT SAINT MARC à Madame GALLARD, 30 avril 1730 ; de Marie ROCH DE LA MAINDELLES veuve de COTRADE, 15 mars 1723 ; de Louis Marc Antoine DAUVERTON, 20 août 1755 ; de Marie-Anne DAUSSY pour raison des fiefs de VAU, GAUFFIN, EGREFFIN, FRECEL, LAPLAINE, DESAUBOIS ; 7 juin 1749 ; de Antoine MALISSET maitre boulanger pour une partie du fief du BACLE situé rue de la Juiverie à MELUN, 19 mars 1750, [10 pièces parch., 19 p.- 1 pièce papier, 2 p.].

1 janvier 1622

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

1 janvier 1623

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : moulins : titre nouvel pour le MOULIN PINON et le MOULIN BARDOU (Bardon), 24 janvier et 26 avril 1625 ; ratification, 9 mars 1627 ; contrat d'acquisition du MOULIN BARDOU, 22 mai 1632 ; reçu pour rachat et amortissement par Michelle GUILLOT veuve BORDIER et Salomon de SALLONNE, 16 octobre et 9 novembre 1632. Inventaire et prisée des MOULINS PINON, DE L'ETANG, DES MARDELLES, et du MOULIN NEUF, 15 juin 1632 ; visite des bois de COURANCES et de DANNEMOIS à la demande de Jehan CORNEVILLE en exécution d'un jugement, 15 janvier 1633, [5 pièces parch., 18 p.- 7 pièces papier, 54 p.].

1 janvier 1625

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

1 janvier 1644

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

1 janvier 1651

DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1653-1654; 1656-1660) ; Mutteau : minutes (1661-1662).

1 janvier 1653

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

1 janvier 1653

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

1 janvier 1661

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

1 janvier 1662

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

1 janvier 1662

Procès en la prévôté de COURANCES contre André MESTROT / METROT, originaire de TOURS (Indre-et-Loire), laquais de M. du PAS, capitaine au régiment d'infanterie du maréchal de TURENNE, accusé du meurtre d'un compagnon de route nommé André, d'un coup de mousqueton à la sortie du village de COURANCES, condamné au supplice de la roue, à la saisie de ses biens et à 50 livres d'amende à Claude GALLARD, chevalier, seigneur dudit COURANCES et DANNEMOIS, conseiller du roi en tous ses Conseils et président de la Chambre des comptes à PARIS : information de sept témoins, interrogatoire de l'accusé, sentence, appel au Parlement, exécution de la sentence.

8 mars 1662

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (21 août 1671-8 mars 1673), (29 avril 1682-30 août 1684), (septembre 1689-2 juillet 1692), (13 avril 1701-14 mars 1703 en 2 cahiers et 1 feuillet), (8 mars 1716-4 septembre 1718), (26 avril 1719-12 mai 1723), (22 novembre 1730-17 février 1734), (31 mars1734-16 juillet 1738), (5 novembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-24 septembre 1750), (27 janvier 1751-23 mai 1753), (21 novembre 1753-16 octobre 1754), (16 octobre 1754-6 octobre 1756), (16 février 1757-12 septembre 1759)

1 janvier 1671

DANNEMOIS. - Sachot : minutes (1676-1677) ; Rouin : minutes (1677-1679).

1 janvier 1676

DANNEMOIS, COURANCES. - Allaire : minutes (1680-1688).

1 janvier 1680

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : vingt et un registres d'audiences : (23 novembre 1735-17 septembre 1738), (5 décembre 1738-27 novembre 1743), (29 janvier 1744-30 septembre 1744), (25 novembre 1744-28 septembre 1746), (8 février 1747-7 octobre 1750) , (14 octobre1750-28 février 1753), (28 février 1753-11 juillet 1753), (21 novembre 1753-9 juillet 1755), (9 juillet 1755-16 février 1757), (4 mai 1757-19 décembre 1759), (13 février 1760-5 janvier 1763), (9 février 1763-24 avril 1765), (17 juillet 1765-20 mai 1767), (22 juillet 1767-12 juillet 1769), (21 février 1770-20 octobre 1773), (1er décembre 1773-5 février 1777), (30 avril 1777-5 août 1778), (5 août 1778-26 février 1783), (19 avril 1783-16 février 1785), (16 février 1785-27 mai 1789), (27 mai 1789-17 mars 1790) ; deux registres d'audiences extraordinaires : (8 juillet 1689-2 juillet 1692), (9 juillet 1692-10 mai 1702) ; un registre des causes extraordinaires : (18 septembre 1691-6 janvier 1692)

1 janvier 1689

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1690-1695)

1 janvier 1690

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Courances).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences : (21 novembre 1759-9 février 1763), (26 octobre 1763-9 janvier 1765), (13 février 1765-23 décembre 1767), (10 février 1768-26 février 1772), (23 septembre 1772-18 juin 1777), (3 décembre 1777-17 septembre 1783), (22 octobre 1783-18 février 1789), (1er avril 1789-17 mars 1790) ; un registre des causes extraordinaires de Courances : (26 juillet 1691-21 novembre 1692)

1 janvier 1691

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696-1701)

1 janvier 1696

DANNEMOIS. - Carte de la seigneurie [XVIIIe siècle] ; carte de l'école avec indications des seigneuries [XVIIIe siècle, sous-verre].

1 janvier 1701

DANNEMOIS. - Figure du terroir et seigneurie de Dannemois, s. d. N et B. Dim. 330 x 365 cm.

1 janvier 1701

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1702-1712)

1 janvier 1702

DANNEMOIS. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

1 janvier 1704

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1707-1712) et répertoire (1707-1734).

1 janvier 1707

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1713-1717).

1 janvier 1713

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1713-1725)

1 janvier 1713

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1718-1720).

1 janvier 1718

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1721-1723).

1 janvier 1721

DANNEMOIS. - Inventaire des titres de la fabrique (1722). Bail des terres (1745). Titres de rentes (1725-1775).

1 janvier 1722

MILLY-LA-FORET. - Edmé Charlot : minutes (1724-1726).

1 janvier 1724

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1726-1735)

1 janvier 1726

TimelineJS