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110 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 2.
Cote
INQUARTO/391/76
 Date
1869
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°2

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Eva à Fou.- Tome 8
Cote
INQUARTO/391/99
 Date
1891
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°3

Jurisprudence générale du royaume : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 3.
Cote
INQUARTO/391/52
 Date
1847
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale du royaume : Recueil périodique...
Résultat n°4

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tra à Ven.- Tome 18
Cote
INQUARTO/391/109
 Date
1896
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°5

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 12.
Cote
INQUARTO/391/61
 Date
1856
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°6

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Con à Der.- Tome 4
Cote
INQUARTO/391/95
 Date
1889
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°7

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 18.
Cote
INQUARTO/391/67
 Date
1862
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°8

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public Tome 36. -
Cote
INQUARTO/391/39
 Date
1856
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°9

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public Tome 44.
Cote
INQUARTO/391/48
 Date
1863
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°10

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Dro à Edi.- Tome 6
Cote
INQUARTO/391/97
 Date
1890
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°11

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public Tome 21.
Cote
INQUARTO/391/22
 Date
1849
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°12

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 6.
Cote
INQUARTO/391/55
 Date
1850
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°13

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Org à Per.- Tome 12
Cote
INQUARTO/391/103
 Date
1893
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°14

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 8. -
Cote
INQUARTO/391/85
 Date
1878
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°15

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public Tome 27.
Cote
INQUARTO/391/28
 Date
1852
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°16

Jurisprudence générale : Table alphabétique des 22 années du recueil périodique, 1845-1867 Tome 2.
Cote
INQUARTO/391/74
 Date
1867
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Table alphabétique des 22...
Résultat n°17

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public Tome 10.
Cote
INQUARTO/391/10
 Date
1848
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°18

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 17.
Cote
INQUARTO/391/66
 Date
1861
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°19

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Pru à Sec.- Tome 15
Cote
INQUARTO/391/106
 Date
1895
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°20

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 14. -
Cote
INQUARTO/391/63
 Date
1858
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...