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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Série C : Fonds du Civile Governatore : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

Date

1922

Cote

INV/208/1

Résultat n°2

Répertoire numérique de la série Q : Domaines

Date

1914

Cote

INV/210

Résultat n°3

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

Date

1988-1996

Cote

75J/52

Résultat n°4

Série C : Fonds des 'Atti fatti in visita' : Inventaire sélectif

Date

1959

Cote

INV/206

Résultat n°5

BALEARIS CORSES 72

Date

1972

Cote

2AV/7

Résultat n°6

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Provence Côte d'Azur Corse : Alpes-de-Haute-Provence : ""l'Eglise de Saint-Donat "" [vers 1980], ""Ganagobie. Le prieuré roman, le plateau, randonnées"" (1991). Bouches-du-Rhône : ""Le trésor des Bibliothèques et des Archives de Marseille"" (1955-1956), "" Les Trésors d'Art du Musée d'Archéologie de Marseille. Château Borély"" [vers 1975], ""Saint-Victor de Marseille"" (1969), ""La Vieille charité de Marseille"" (1970), ""Le château Borély. Musée Archéologique de Marseille"" [vers 1970], ""A Marseille : cinquantenaire d'une fondation. Les archives et les collections de Raoul et Jean Brunon "" [vers 1960], ""Faïence de Marseille"", par Henry Reynaud (1951), ""Le Vieux Marseille"" [vers 1970], ""Marseille et la Provence sous la Royauté. 1481-1789"", par Félix Tavernier [vers 1930], ""Promenade au Château d'If"", par Paul de Laget [vers 1970], ""L'Hôtel-de-Ville d'Arles"" (1898), ""Revue d'Arles. Du nouveau sur l'Arles antique"" (1987), ""Salon-de-Provence. Le Château de l'Empéri"" [vers 1970], ""Salon-de-Provence. Exposition Armées impériales. Château de l'Empéri"" (1970), ""Saint-Rémy-de-Provence. Glanum. Notice archéologique"", par H. Rolland, directeur des fouilles (1962), ""Les Baux"", par Paul Pontus (1971), ""La Vieille Charité"" (1969), ""L'Abbaye de Silvacane"" (1966), ""L'Abbaye de Montmajour"" (1967), ""Van Gogh au seuil de la Provence"", par Charles Mauron (1959), ""Fouilles de Saint-Blaise. Notice archéologique "", par H. Rolland (1963), ""Musée des docks romains et du commerce antique de Marseille"", par Fernand Benoit (1963), ""Annales du Midi (extrait). Le lavabo du cloître de l'Abbaye de Saint-Victor de Marseille"" (1970), ""Cabanes de Camargue. Documents sur l'architecture traditionnelle au début du XXème siècle"" (1983). Var : ""L'Abbaye du Thoronet"" (1964). Vaucluse : ""Saint-Bénézet"" (1984), ""Lourmarin de Provence, capitale du Lubéron"", par Mathieu Varille (1957), ""Histoire-guide de la Cathédrale et du diocèse de Vaison-la-Romaine"", par J. Robert [vers 1965], ""Avignon"" [vers 1966], ""L'Abbaye de Senanque"" [vers 1966], ""Le Palais des Papes d'Avignon"" (1965).

Date

1898-1991

Cote

124J/206

Résultat n°7

Série C : Intendance de la Corse : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1953

Cote

INV/207

Résultat n°8

Forces productives rurales, peuple corse et révolution française (1770-1815), volume annexe II, thèse pour le doctorat d'Etat sous la direction de Monsieur le professeur Michel Vovelle

Date

1988

Cote

INQUARTO/2840

Résultat n°9

Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire

Date

1912

Cote

INV/209

Résultat n°10

Les archives de la Corse : Source essentielle pour la connaissance de l'île

Date

1954

Cote

INV/1633

Résultat n°11

Direction de la Gendarmerie nationale (Seconde Guerre mondiale) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 A / par les sous-lieutenants Karine PERRISSIN-FABER et Sandra SERIS ; sous la direction de Laurent VEYSSIERE, ..

Date

s.d.

Cote

INV/1808

Résultat n°12

ANDALOUSIE - BORNES MORGAT BENODET NORMANDIE BRUGES CORSE VAUX LE VICOMTE

Date

1981

Cote

2AV/10

Résultat n°13

Forces productives rurales, peuple corse et révolution française (1770-1815), volume III, thèse pour le doctorat d'Etat sous la direction de Monsieur le professeur Michel Vovelle

Date

1988

Cote

INQUARTO/2838

Résultat n°14

Forces productives rurales, peuple corse et révolution française (1770-1815), volume annexe I, thèse pour le doctorat d'Etat sous la direction de Monsieur le professeur Michel Vovelle

Date

1988

Cote

INQUARTO/2839

Résultat n°15

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique. Coup d'oeil sur la société : articles de presse sur la Corse, l'affaire Erignac, Jacques Chirac, la religion, la politique, les enseignants, les transports, l'économie, les hôpitaux de Paris, le terrorisme, la Yougoslavie, la santé, (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

124J/190

Résultat n°16

Série C : Fonds du Civile Governatore : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome III

Date

1952

Cote

INV/208/2

Résultat n°17

Art et architecture médiéval : SAINT-COSME (Ille-et-Vilaine) : prieuré, logis prieural de Ronsard et absidioles de l'église, les jardins ; PARIS : sacramentaire de Limoges, début au canon ; LUCCIANA (Corse) : Abside de la chapelle cimétériale San Parteo ; LUCIANO (Corse) : Abside de l'église Santa-Maria ; SAINT-JOUIN-DE-MARNES (Deux-Sèvres) : abbaye bénédictine d'Ension ; SAINT-JOUIN-DE-MARNES (Deux-Sèvres) : stalles de l'église abbatiale ; TOURS (Ille-et-Vilaine) : prieuré de Saint-Côme, demeure du poète Ronsard ; PARIS : Saint Germain et Saint Vincent, Origène, in Vetus Testamentum.

Date

s.d

Cote

45FI/161

Résultat n°18

PARAY-VIEILLE-POSTE, publications. La Conquête de la Corse et le maréchal de Vaux 1769/ G.BAGUENAULT de PUCHESSE (1880).

Date

1880

Cote

79J51/4

Résultat n°19

Recherches sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse, de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XIXe siècle. Tome I

Date

1986

Cote

INOCTAVO/4181

Résultat n°20

TOME 1 . Ain-Gironde

Date

1888

Cote

PER956/1