4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
6 189
PRESSE NUMERISEE 34NUM
3 196
AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
624
1177W Dossiers de procédures (1948-1968)
442
6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
435
1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème chambres (1940-1966)
316
ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
257
1032W Dossiers de procédures civiles (1953-1969)
158
AFFAIRES COMMERCIALES
157
1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles ; dossiers d'affaires pénales (1938-1975)
145
2059W Expropriations pour cause d'utilité publique (1967-1980)
117
1039W Dossiers d'assistance judiciaire (1944-1965)
98
1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
91
1211W Faits de guerre ; caisses de Crédit Agricole ; dossiers d'affaires civiles et pénales (1926-1973)
71
AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES
71
AFFAIRES PENALES.
53
EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
48
8U OFFICIERS PUBLICS ET MIINISTERIELS (1799-1940)
39
1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)
38
PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL
38
HYPOTHEQUES.
26
1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
18
AFFAIRES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE AUX PRESTATIONS SOCIALES, ORDONNANCES DE NON-LIEU.
18
2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour enfants (1957-1984)
13
REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES COMMERCIALES.
12
ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE MONDIALE, RÉQUISITIONS ET OCCUPATIONS ALLEMANDES, ÉPURATION, VICTIMES DE GUERRE. PLANS D'URBANISME, ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, GESTION DU PERSONNEL COMMUNAL. SANTÉ PUBLIQUE.
11
CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
10
2S ROUTES (1706-1988)
8
8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
7
EXAMEN DU CERTIFICAT D'ETUDES PRIMAIRES ELEMENTAIRES, BREVET D'ETUDES ELEMENTAIRES, BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE.
6
