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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

    Date

    2010

    Cote

    2737W/190

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté de communes du Pays de Limours.
    • Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  2. Résultat n°2

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (3) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/246

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (2) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/245

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    La CCPL accueille les archives des Amis de Jean Bertin

    Date

    jeudi 13 juin 2024

    Cote

    JAL7/527/4135/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4134- 4157 (juin-novembre 2024)
    • N° 4135 (13 juin 2024)
    • La CCPL accueille les archives des Amis de Jean Bertin
  5. Résultat n°5

    29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/101

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • 29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  6. Résultat n°6

    Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES (Communauté de communes du pays de LIMOURS) : dossier administratif, correspondance, compte-rendu de chantier, plans de récolement (1996-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    2012W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté de Communes PAYS DE LIMOURS (2) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/210

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2364W/93

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41777 communauté de communes du Pays de Limours (2006) ; n°8836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39593 LES GRANGES LE ROI (2006) ; n°35972 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°39550 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (2006) ; n°41681 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/76

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers techniques des opérations.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/189

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté de communes du Pays de Limours.
    • Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY et centre médico-pédagogique LIMOURS-EN-HUREPOIX.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/191

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté de communes du Pays de Limours.
    • Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12
    L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

    1 media

    L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

    Date de publication

    2018

    Auteur

    ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT

    Date

    2018

    Cote

    INOCTAVO/4809

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'identité de l'Essonne, ses villes et villages
  13. Résultat n°13

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (1) (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/244

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Palaiseau, Orsay, Saclay, Saint-Aubin, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Limours-en-Hurepoix, Wissous, Communauté de communes du Pays de Limours et ligne de bus 91-10.

    Date

    2001-2012

    Cote

    3395W/35

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Aménagement et création de points d'arrêts de bus pour...
    • Palaiseau, Orsay, Saclay, Saint-Aubin, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté de Communes PAYS DE LIMOURS (1) (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2491W/209

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2737W/186

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)