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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2737W/190
Date
2010
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Demandes de versements subventions (accueil de loisirs...
Résultat n°2
Cote
2491W/246
Date
2001
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...
Résultat n°3
Cote
2491W/245
Date
2001
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...
Résultat n°4
Cote
JAL7/527/4135/3
Date
jeudi 13 juin 2024
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • N° 4134- 4158 (juin-novembre 2024)
  • N° 4135 (13 juin 2024)
  • La CCPL accueille les archives des Amis de Jean Bertin
Résultat n°5
Cote
2737W/101
Date
2010
Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE-ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers commissions permamentes.
  • 29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE...
Résultat n°6
Cote
2012W/46
Date
1996-2008
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...
Résultat n°7
Cote
2491W/210
Date
2006
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté...
Résultat n°8
Cote
2364W/93
Date
2007
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°9
Cote
1919W/76
Date
2006
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, GRANGES-LE-ROI (LES), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°10
Cote
2737W/189
Date
2010
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers...
Résultat n°11
Cote
2737W/191
Date
2010
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté de communes du Pays de Limours.
  • Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY...
Résultat n°12
L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

1 media

Cote
INOCTAVO/4809
Date
2018
Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, EVRY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, MAISSE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, ORGE (VALLEE DE L), JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'identité de l'Essonne, ses villes et villages
Résultat n°13
Cote
2491W/244
Date
2001
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...
Résultat n°14
Cote
3395W/35
Date
2001-2012
Lieu
PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, WISSOUS, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
compte rendu, plan, correspondance
  • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

  • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
  • Aménagement et création de points d'arrêts de bus pour...
  • Palaiseau, Orsay, Saclay, Saint-Aubin, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°15
Cote
2491W/209
Date
2003-2005
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté...
Résultat n°16
Cote
2737W/186
Date
2003-2005
Lieu
VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP, EGLY, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, BOUVILLE, BLANDY, VIDELLES, MAUCHAMPS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ORVEAU, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...