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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

Date

2010

Cote

2737W/190

Résultat n°2

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (3) (2001).

Date

2001

Cote

2491W/246

Résultat n°3

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (2) (2001).

Date

2001

Cote

2491W/245

Résultat n°4

La CCPL accueille les archives des Amis de Jean Bertin

Date

jeudi 13 juin 2024

Cote

JAL7/527/4135/3

Résultat n°5

29 mars 2010 ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE ESSONNE ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Date

2010

Cote

2737W/101

Résultat n°6

Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES (Communauté de communes du pays de LIMOURS) : dossier administratif, correspondance, compte-rendu de chantier, plans de récolement (1996-2008).

Date

1996-2008

Cote

2012W/46

Résultat n°7

Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté de Communes PAYS DE LIMOURS (2) (2006).

Date

2006

Cote

2491W/210

Résultat n°8

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

Date

2007

Cote

2364W/93

Résultat n°9

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41777 communauté de communes du Pays de Limours (2006) ; n°8836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39593 LES GRANGES LE ROI (2006) ; n°35972 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°39550 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (2006) ; n°41681 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/76

Résultat n°10

Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers techniques des opérations.

Date

2010

Cote

2737W/189

Résultat n°11

Demandes de versements subventions multi-accueil FONTENAY et centre médico-pédagogique LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Date

2010

Cote

2737W/191

Résultat n°12
L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

1 media

L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

Date

2018

Cote

INOCTAVO/4809

Résultat n°13

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (1) (2001).

Date

2001

Cote

2491W/244

Résultat n°14

Palaiseau, Orsay, Saclay, Saint-Aubin, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Limours-en-Hurepoix, Wissous, Communauté de communes du Pays de Limours et ligne de bus 91-10.

Date

2001-2012

Cote

3395W/35

Résultat n°15

Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté de Communes PAYS DE LIMOURS (1) (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2491W/209

Résultat n°16

VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Date

2003-2005

Cote

2737W/186