COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).	Cote 3170W/19	Date 2010-2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°2	Avenant initial.	Cote 2737W/54	Date 2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne. Avenant initial.
Résultat n°3	Avenant 9 à 10.	Cote 2737W/59	Date 2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne. Avenant 9 à 10.
Résultat n°4	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).	Cote 1919W/50	Date 2002-2003	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°5	Avenant 3,4.	Cote 2737W/56	Date 2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne. Avenant 3,4.
Résultat n°6	Avenant 1,2.	Cote 2737W/55	Date 2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne. Avenant 1,2.
Résultat n°7	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°3201 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°8304 LEUDEVILLE (2006) ; n°8306 LEUDEVILLE (2006) ; n°39863 syndicat intercommunal des eaux des communes du Nord Est de l'Essonne (2006) ; n°8830 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22195 AUTHON-LA-PLAINE (2006) ; n°13350 PECQUEUSE (2006) ; n°21349 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006) ; n°8803 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006).	Cote 1919W/85	Date 2006	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COMMUNES DU NORD EST DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, AUTHON-LA-PLAINE, PECQUEUSE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°8	N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée Verte, secteur Bretagne à Viry-Chatillon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).	Cote 3170W/54	Date 2010-2012	Lieu VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée...
Résultat n°9	Fonds d'Aide à l'Investissement (FAI) : 2006 Les Ulis. 2007 communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.	Cote 3545W/39	Date 2007	Lieu ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers... Fonds d'Aide à l'Investissement (FAI) : 2006 Les Ulis....
Résultat n°10	Avenant 5.	Cote 2737W/57	Date 2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne. Avenant 5.
Résultat n°11	Avenant 6,7, 8.	Cote 2737W/58	Date 2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions... Contrats communautaires d'aménagement et de développement... Dossiers techniques. Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne. Avenant 6,7, 8.
Résultat n°12	N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement quartier de la Grande Borne de Grigny, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).	Cote 3170W/53	Date 2007-2012	Lieu GRIGNY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement...

Résultats de la recherche

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Avenant initial.

Avenant 9 à 10.

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Avenant 3,4.

Avenant 1,2.

N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée Verte, secteur Bretagne à Viry-Chatillon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Fonds d'Aide à l'Investissement (FAI) : 2006 Les Ulis. 2007 communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.

Avenant 5.

Avenant 6,7, 8.

N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement quartier de la Grande Borne de Grigny, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).