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Résultat n°1

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/19

Résultat n°2

Avenant initial.

Date

2004

Cote

2737W/54

Résultat n°3

Avenant 9 à 10.

Date

2004

Cote

2737W/59

Résultat n°4

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Date

2002-2003

Cote

1919W/50

Résultat n°5

Avenant 3,4.

Date

2004

Cote

2737W/56

Résultat n°6

Avenant 1,2.

Date

2004

Cote

2737W/55

Résultat n°7

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°3201 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°8304 LEUDEVILLE (2006) ; n°8306 LEUDEVILLE (2006) ; n°39863 syndicat intercommunal des eaux des communes du Nord Est de l'Essonne (2006) ; n°8830 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22195 AUTHON-LA-PLAINE (2006) ; n°13350 PECQUEUSE (2006) ; n°21349 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006) ; n°8803 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/85

Résultat n°8

N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée Verte, secteur Bretagne à Viry-Chatillon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/54

Résultat n°9

Fonds d'Aide à l'Investissement (FAI) : 2006 Les Ulis. 2007 communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.

Date

2007

Cote

3545W/39

Résultat n°10

Avenant 5.

Date

2004

Cote

2737W/57

Résultat n°11

Avenant 6,7, 8.

Date

2004

Cote

2737W/58

Résultat n°12

N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement quartier de la Grande Borne de Grigny, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Date

2007-2012

Cote

3170W/53