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  1. Résultat n°1

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1919W/29

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21340 communauté d'agglomération Hauts-de-Bièvre (CA) (2004) ; n°13454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°20005 ORSAY (2003) ; n°36763 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°36768 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8783 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2005).

    Date

    2001-2005

    Cote

    1919W/47

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°20218 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°32966 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2000) ; n° 21339 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°9487 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°8792 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2004) ; n°21345 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°29825 VILLECONIN (2001) ; n°8281 IGNY (2004) ; n°36014 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°22201 LA FERTE ALAIS (2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    1919W/62

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrat de développement culturel : communes de Leudeville, Leuville-sur-Orge, Limours-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Prunay-sur-Essonne, Boigneville, Buno-Bonnevaux, Gironville, Saint-Michel-sur-Orge, Palaiseau, Morsang-sur-Orge, Orsay, Morangis, Méréville, Montgeron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Danse : Association Indisciplinaires à Paris, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Musique : association DIH Prod à Draveil, Planètes rouges à Paris, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois ; groupements de communes : communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (CASVS) à Draveil - Vigneux-sur-Seine - Montgeron, communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) à Igny, Bures-sur-Yvette, Verrières-le-Buisson et Orsay, communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres à Wissous, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne pour le conservatoire à rayonnement départemental ; aux associations : école de musique Fortissimo (bilan d'activités), musée Optométrie à Bures-sur-Yvette.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3449W/6

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Contrat de développement culturel : communes de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)