COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).	Cote 1919W/29	Date 2001-2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, CHILLY-MAZARIN Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21340 communauté d'agglomération Hauts-de-Bièvre (CA) (2004) ; n°13454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°20005 ORSAY (2003) ; n°36763 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°36768 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8783 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2005).	Cote 1919W/47	Date 2001-2005	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORSAY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°3	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°20218 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°32966 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2000) ; n° 21339 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°9487 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°8792 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2004) ; n°21345 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°29825 VILLECONIN (2001) ; n°8281 IGNY (2004) ; n°36014 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°22201 LA FERTE ALAIS (2005).	Cote 1919W/62	Date 2000-2005	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN, IGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4	Contrat de développement culturel : communes de Leudeville, Leuville-sur-Orge, Limours-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Prunay-sur-Essonne, Boigneville, Buno-Bonnevaux, Gironville, Saint-Michel-sur-Orge, Palaiseau, Morsang-sur-Orge, Orsay, Morangis, Méréville, Montgeron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Danse : Association Indisciplinaires à Paris, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Musique : association DIH Prod à Draveil, Planètes rouges à Paris, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois ; groupements de communes : communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine (CASVS) à Draveil - Vigneux-sur-Seine - Montgeron, communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) à Igny, Bures-sur-Yvette, Verrières-le-Buisson et Orsay, communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres à Wissous, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne pour le conservatoire à rayonnement départemental ; aux associations : école de musique Fortissimo (bilan d'activités), musée Optométrie à Bures-sur-Yvette.	Cote 3449W/6	Date 2009-2011	Lieu LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, MORANGIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, PARIS Commune, HAUTS-DE-SEINE, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, IGNY, BURES-SUR-YVETTE, VERRIERES-LE-BUISSON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, WISSOUS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations... Dossiers de subventions aux communes, regroupements... Contrat de développement culturel : communes de Leudeville,...

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Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).