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14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

    Date

    1831-1903

    Cote

    EDEPOT45 3H/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  2. Résultat n°2

    GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

    Date

    1793

    Cote

    1J/748

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
  3. Résultat n°3

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement des citoyens mobilisables : listes, relevés nominatifs, extrait du tableau cantonnal et bulletins individuels (1826-1851, 1868-1869).

    Date

    1826-1872

    Cote

    EDEPOT35 3H/3

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  4. Résultat n°4

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : liste de recensement des citoyens mobilisables pour la garde nationale [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT32 3H/9

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : relevé nominatif des citoyens mobilisables inscrits au registre matricule de la Garde nationale.

    Date

    1832-1850

    Cote

    EDEPOT28 3H/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections et personnel : cahier d'inscription des réclamations des citoyens appelés à faire partie des assemblées communales [1831 - 1838).

    Date

    1831-1838

    Cote

    EDEPOT16 1K/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections et personnel : cahier...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    DOURDAN. - Certificat de civisme délivré par la municipalité à François Louis GOBERT, commis au bureau des impositions (23 avril 1793) [cachet de cire rouge].

    Date

    1793

    Cote

    1J/224

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Certificat de civisme délivré par la municipalité...
  8. Résultat n°8

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau cantonal des citoyens mobilisables (1831-1849).

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEPOT46 3H/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  9. Résultat n°9

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : relevés nominatifs des citoyens mobilisables inscrits au registre matricule de la garde nationale.

    Date

    1848-1850

    Cote

    EDEPOT32 3H/2

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Citoyens sous le Directoire et la Convention bourgeoise sous Napoléon"". Signature de LACOSTE, R. de MORAINE del., Hist. de Fr. d'ANQUETIL, Dim. 12 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/86

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Citoyens sous le Directoire et la Convention bourgeoise...
  11. Résultat n°11
    VARENNES-JARCY. - Réunion publique, 23 juin à 20h 00, salle des fêtes. Au programme : informations sur l'intercommunalité, les actions de la police municipale, projet de logements rue de la Libération, ouverture du Bois la Belle. Parlons-en ensemble ! (2016).

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Réunion publique, 23 juin à 20h 00, salle des fêtes. Au programme : informations sur l'intercommunalité, les actions de la police municipale, projet de logements rue de la Libération, ouverture du Bois la Belle. Parlons-en ensemble ! (2016).

    Date

    2016

    Cote

    18FI/2117

    • Contexte : AFFICHES

    • VARENNES-JARCY. - Réunion publique, 23 juin à 20h 00,...
  12. Résultat n°12

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Bulletins individuels des citoyens mobilisables.

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT28 1H/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Laïcité : correspondance, coupures de presse, dépêches, guide de la CPU, compte rendu de séminaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2895W/264/6

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Autres dossiers thématiques.
    • Laïcité : correspondance, coupures de presse, dépêches,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Etat civil.- Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens (20 septembre 1792).

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT58 1E/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Etat civil.- Loi qui...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)