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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

Date

1831-1903

Cote

EDEPOT45 3H/1

Résultat n°2

GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

Date

1793

Cote

1J/748

Résultat n°3

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement des citoyens mobilisables : listes, relevés nominatifs, extrait du tableau cantonnal et bulletins individuels (1826-1851, 1868-1869).

Date

1826-1872

Cote

EDEPOT35 3H/3

Résultat n°4

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : liste de recensement des citoyens mobilisables pour la garde nationale [s.d.].

Date

s.d

Cote

EDEPOT32 3H/9

Résultat n°5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : relevé nominatif des citoyens mobilisables inscrits au registre matricule de la Garde nationale.

Date

1832-1850

Cote

EDEPOT28 3H/2

Résultat n°6

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections et personnel : cahier d'inscription des réclamations des citoyens appelés à faire partie des assemblées communales [1831 - 1838).

Date

1831-1838

Cote

EDEPOT16 1K/1

Résultat n°7

DOURDAN. - Certificat de civisme délivré par la municipalité à François Louis GOBERT, commis au bureau des impositions (23 avril 1793) [cachet de cire rouge].

Date

1793

Cote

1J/224

Résultat n°8

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau cantonal des citoyens mobilisables (1831-1849).

Date

1831-1849

Cote

EDEPOT46 3H/1

Résultat n°9

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : relevés nominatifs des citoyens mobilisables inscrits au registre matricule de la garde nationale.

Date

1848-1850

Cote

EDEPOT32 3H/2

Résultat n°10

Citoyens sous le Directoire et la Convention bourgeoise sous Napoléon"". Signature de LACOSTE, R. de MORAINE del., Hist. de Fr. d'ANQUETIL, Dim. 12 x 11 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/86

Résultat n°11
VARENNES-JARCY. - Réunion publique, 23 juin à 20h 00, salle des fêtes. Au programme : informations sur l'intercommunalité, les actions de la police municipale, projet de logements rue de la Libération, ouverture du Bois la Belle. Parlons-en ensemble ! (2016).

1 media

VARENNES-JARCY. - Réunion publique, 23 juin à 20h 00, salle des fêtes. Au programme : informations sur l'intercommunalité, les actions de la police municipale, projet de logements rue de la Libération, ouverture du Bois la Belle. Parlons-en ensemble ! (2016).

Date

2016

Cote

18FI/2117

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Bulletins individuels des citoyens mobilisables.

Date

1833

Cote

EDEPOT28 1H/7

Résultat n°13

Laïcité : correspondance, coupures de presse, dépêches, guide de la CPU, compte rendu de séminaire.

Date

2004-2005

Cote

2895W/264/6

Résultat n°14

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Etat civil.- Loi qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens (20 septembre 1792).

Date

1792

Cote

EDEPOT58 1E/1