Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
  • 2
Période
  • 18
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 2
Lieux
  • 19
  • 17
  • 4
  • 3
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 9
  • 8
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 18
  • 17
  • 8
  • 3
  • 3
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/695

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/696

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an X). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    150 medias

    MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an X). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1799-1802

    Cote

    4E/2131

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des actes et jugements (1790 -1792, an VI - an X), registres des audiences (an IV - an VI) ; registres de police (1792) ; registres des tutelles et conseils de famille (1791-1792).

    Date

    1790-1802

    Cote

    L/837

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registres des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/19

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du district. - Instructions, délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des conciliations.

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/838

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an VI - an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/846

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-an VII). [Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    239 medias

    MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-an VII). [Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1796-1799

    Cote

    4E/2130

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONTLHERY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des actes de police, plaintes, conciliations, transactions, déclarations de grossesses (1792 - an III).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/840

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-Baptiste Genty maçon à Montlhéry prévenu d'injures et de violence envers une femme (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/697

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/843

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des conciliations (1793, an VI).

    Date

    1793-1798

    Cote

    L/839

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an IV - an V).

    Date

    1795-1797

    Cote

    L/844

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/841

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    L/845

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an X).

    Date

    1801-1802

    Cote

    L/848

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/842

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (an VIII - an IX).

    Date

    1799-1801

    Cote

    L/847

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)