Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
  • 1
Période
  • 17
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 1
Lieux
  • 17
  • 16
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 13
  • 12
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 16
  • 16
  • 13
  • 12
  • 3
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de Paix. Canton de Milly. Répertoires des actes et jugements (1791-an VIII).

Date

1791-1800

Cote

L/825

Résultat n°2

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Date

1794-1795

Cote

L/110

Résultat n°3

Justice de Paix du canton de MILLY-LA-FORET. - Actes et jugements civils et correctionnels (vendémiaire-prairial an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/833/1

Résultat n°4

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

Date

1793

Cote

L/828

Résultat n°5

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels (an IV).

Date

1795-1796

Cote

L/831

Résultat n°6

Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

Date

1796-1800

Cote

L/171

Résultat n°7

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels (an VIII).

Date

1799-1800

Cote

L/835

Résultat n°8

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels (an II).

Date

1793-1794

Cote

L/829

Résultat n°9

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

Date

1792

Cote

L/827

Résultat n°10

Justice de Paix du canton de MILLY-LA-FORET. - Actes et jugements civils et correctionnels (messidor-jours complémentaires an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/833/2

Résultat n°11
MILLY-LA-FORET. Mariages : registre d'état civil (1793-1808). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

2 lots 344 medias

MILLY-LA-FORET. Mariages : registre d'état civil (1793-1808). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Date

1793-1808

Cote

4E/2044

Résultat n°12

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/830

Résultat n°13

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Milly : an V (trois affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (quatre affaires).

Date

1796-1799

Cote

L/716

Résultat n°14

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

Date

1791

Cote

L/826

Résultat n°15

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels (an IX).

Date

1800-1801

Cote

L/836

Résultat n°16

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels (an V).

Date

1796-1797

Cote

L/832

Résultat n°17

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels (an VII).

Date

1798-1799

Cote

L/834