Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
  • 1
Période
  • 8
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 1
Lieux
  • 8
  • 7
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 7
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/110

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Canton de Maisse : Registre de délibérations de la municipalité cantonale (9 fructidor an V - 10 germinal an VIII).

    Date

    1797-1800

    Cote

    L/168

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Maisse : Registre de délibérations de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Maisse : nivôse an VI (une affaire) ; messidor an VII (une affaire).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/715

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/170

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de Paix. Canton de Maisse. Actes et jugements civils et de police (an VIII - an IX).

    Date

    1799-1801

    Cote

    L/821

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Maisse. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    MAISSE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an III-an X). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    350 medias

    MAISSE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an III-an X). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1794-1802

    Cote

    4E/1873

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MAISSE. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justice de Paix. Canton de MAISSE. Actes et jugements civils et de police (an VI - an VII) ; répertoires des actes et jugements (an VI - an X).

    Date

    1797-1802

    Cote

    L/820

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de MAISSE. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance (floréal an V - germinal an VIII).

    Date

    1797-1800

    Cote

    L/169

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)