Résultat n°1
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (an II).
Date
1793-1794
Cote
L/793/2
Archives départementales de l’Essonne
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![FERTE-ALAIS (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an IV-an XI). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].](/images/b98875ce-e634-4c5d-acce-0df8025f5d78_img-notice.jpg)
Résultat n°4
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (1791-1792).
Date
1791-1792
Cote
L/792
Résultat n°5
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (pluviôse-fructidor an IV).
Date
1796
Cote
L/794/2
Résultat n°6
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (an VII).
Date
1798-1799
Cote
L/796
Résultat n°7
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Répertoires des actes et jugements (1793-an VIII), plumitif des audiences (1791).
Date
1791-1800
Cote
L/791
Résultat n°8
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (1793).
Date
1793-1794
Cote
L/793/1
Résultat n°9
Canton de la Ferté-Alais. Candidature d'Henry Salmon de Bouville pour l'exercice du ministère du culte catholique à Boissy-le-Cutté et à Orveau.
Date
1796-1797
Cote
L/136
Résultat n°10
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (germinal-fructidor an VI).
Date
1798
Cote
L/795/2
Résultat n°12
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (an V et vendémiaire-ventôse an VI).
Date
1796-1798
Cote
L/795/1
Résultat n°13
Canton de la Ferté-Alais. Délibérations de l'administration municipale du canton, ventôse an VI-13 germinal an VIII.
Date
1798-1800
Cote
L/137
Résultat n°14
Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (an III et vendémiaire-nivôse an IV).
Date
1794-1796
Cote
L/794/1