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  1. Résultat n°1

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    L/763

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/759/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Date

    1794-1800

    Cote

    L/134

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/760

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (an VIII).

    Date

    1799-1800

    Cote

    L/764

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Dourdan : an IV (neuf affaires) ; an V (dix affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (douze affaires).

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/711

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
    Tables décennales du canton de DOURDAN (1792-1801).

    273 medias

    Tables décennales du canton de DOURDAN (1792-1801).

    Date

    1792-1801

    Cote

    4E/3105

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Tables décennales du canton de DOURDAN (1792-1801)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/762

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (an IV - an V).

    Date

    1795-1797

    Cote

    L/761

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires religieuses. Etat contenant les noms des curés, vicaires, desservants, religieux et religieuses existants dans le district de Dourdan au 1er janvier 1791.

    Date

    1791

    Cote

    L/84

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses. Etat contenant les noms des curés,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Canton de Dourdan. Registre destiné à recevoir les déclarations des ministres des cultes (soumission et obéissance aux lois de la République), 10 floréal an IV-13 thermidor an IX.

    Date

    1796-1801

    Cote

    L/133

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Dourdan. Registre destiné à recevoir les...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    DOURDAN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VII). [mariages (an VII), voir fin du registre précédent. Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    186 medias

    DOURDAN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VII). [mariages (an VII), voir fin du registre précédent. Nota bene : pour l'an VII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1798-1799

    Cote

    4E/918

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • DOURDAN. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  13. Résultat n°13
    DOURDAN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an IX). [mariages (an VIII), voir également 4E918 (après les décès de l'an VI). Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    130 medias

    DOURDAN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-an IX). [mariages (an VIII), voir également 4E918 (après les décès de l'an VI). Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1799-1801

    Cote

    4E/919

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • DOURDAN. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II) ; registre de police correctionnelle (1792-1793).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/759/2

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)