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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Cote
L/110
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...
Résultat n°2

Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements civils (1791 - an III).

Cote
L/743
 Date
1791-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements...
Résultat n°3

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Deux extraits de procès-verbaux de la justice de paix du canton d'Angerville et un extrait de la justice de paix du canton de Chamarande adressés au tribunal, 1793.

Cote
L/582
 Date
1793
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...
Résultat n°4

Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements civils (an VI - an VIII) ; répertoire des jugements civils (an VII) ; répertoire des jugements de simple police (an VII - an X).

Cote
L/745
 Date
1797-1802
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements...
Résultat n°5

Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements civils (an IV - an V).

Cote
L/744
 Date
1795-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements...
Résultat n°6

Canton de Chamarande. Registre des délibérations de la municipalité cantonale, 25 nivôse an VI-10 ventôse an VIII.

Cote
L/131
 Date
1798-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE
 Type de document
DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Chamarande. Registre des délibérations de...
Résultat n°7
CHAMARANDE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VII-1809). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

245 medias

CHAMARANDE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VII-1809). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Cote
4E/506
 Date
1798-1809
 Lieu
CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • CHAMARANDE. Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°8

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Chamarande : an IV (six affaires) ; an V (seize affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (trois affaires).

Cote
L/710
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...