CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	58 medias	ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].	Cote 4E/1249	Date 1799-1800	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document registre d'état civil
		Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII)....
Résultat n°2		Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils d'Etampes intra-muros (an IV).	Cote L/774, L/774 (Ancienne cote)	Date 1795-1796	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils...
Résultat n°3		Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.	Cote L/135	Date 1795-1799	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)	Type de document liste électorale, liste nominative, procès-verbal
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Résultat n°4		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements de police (an IV-an VIII).	Cote L/781	Date 1795-1800	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle
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Résultat n°5		Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.	Cote L/110	Date 1794-1795	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération
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Résultat n°6		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des actes et jugements (1791-an X) ; décharges adressées à Gillot juge de paix par le tribunal, la maison d'arrêt et la gendarmerie (1792-1807) ; quatre lettres de l'accusateur public du tribunal de district d'Etampes au juge de paix Gillot relatives aux prisonniers (1792).	Cote L/766	Date 1791-1807	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document répertoire, minute juridictionnelle
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Résultat n°7		Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an V).	Cote L/880, L/775/2 (Ancienne cote)	Date 1796-1797	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, ETAMPES Commune	Type de document dossier de procédure
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Résultat n°8		Justice de Paix. Canton d'Etampes : Jugements civils d'Etampes intra-muros (an IV).	Cote L/879, L/774/2 (Ancienne cote)	Date 1795-1796	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
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Résultat n°9		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).	Cote L/779	Date 1798-1799	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
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Résultat n°10		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (1792).	Cote L/783	Date 1792	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document acte civil public, minute juridictionnelle
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Résultat n°11		Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Jugements civils d'Etampes intra-muros (an III) ; actes et jugements civils extra-muros (an IV).	Cote L/773, L/773 (Ancienne cote)	Date 1794-1795	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Jugements civils...
Résultat n°12		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).	Cote L/778	Date 1798-1799	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°13		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1791-1792).	Cote L/767	Date 1791-1792	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document registre
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...
Résultat n°14		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1792-an III).	Cote L/768	Date 1792-1795	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document registre
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...
Résultat n°15		Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes et jugements d'Etampes intra-muros (vendémiaire-prairial an VI).	Cote L/777, L/777 (Ancienne cote)	Date 1797-1798	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes et jugements...
Résultat n°16		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1792). [suivent, pour cette année, les jugements correctionnels].	Cote L/771	Date 1792	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°17		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1793-an II). [sont joints, pour cette année, ceux concernant Etampes extra-muros].	Cote L/772	Date 1793-1794	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°18		Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils d'Etampes intra-muros (an III).	Cote L/878, L/773/2 (Ancienne cote)	Date 1794-1795	Lieu ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils...
Résultat n°19		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (an VII).	Cote L/788	Date 1798-1799	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document acte civil public, minute juridictionnelle
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°20		Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (an IV - an VI), le registre de conciliations d'Etampes extra-muros (1791-an VI).	Cote L/770	Date 1791-1798	Lieu CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, ETAMPES Commune	Type de document registre
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...

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ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils d'Etampes intra-muros (an IV).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements de police (an IV-an VIII).

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an V).

Justice de Paix. Canton d'Etampes : Jugements civils d'Etampes intra-muros (an IV).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (1792).

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Jugements civils d'Etampes intra-muros (an III) ; actes et jugements civils extra-muros (an IV).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1791-1792).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1792-an III).

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes et jugements d'Etampes intra-muros (vendémiaire-prairial an VI).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1792). [suivent, pour cette année, les jugements correctionnels].

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1793-an II). [sont joints, pour cette année, ceux concernant Etampes extra-muros].

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils d'Etampes intra-muros (an III).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (an VII).

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (an IV - an VI), le registre de conciliations d'Etampes extra-muros (1791-an VI).