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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

58 medias

ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Cote
4E/1249
 Date
1799-1800
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII)....
Résultat n°2

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes civils d'Etampes intra-muros (an IV).

Cote
L/774/1
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes civils d'Etampes...
Résultat n°3

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Cote
L/135
 Date
1795-1799
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...
Résultat n°4

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements de police (an IV-an VIII).

Cote
L/781
 Date
1795-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements de police...
Résultat n°5

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Cote
L/110
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...
Résultat n°6

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des actes et jugements (1791-an X) ; décharges adressées à Gillot juge de paix par le tribunal, la maison d'arrêt et la gendarmerie (1792-1807) ; quatre lettres de l'accusateur public du tribunal de district d'Etampes au juge de paix Gillot relatives aux prisonniers (1792).

Cote
L/766
 Date
1791-1807
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des...
Résultat n°7

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements civils d'Etampes intra-muros (an IV).

Cote
L/774/2
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements civils...
Résultat n°8

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).

Cote
L/779
 Date
1798-1799
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°9

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (1792).

Cote
L/783
 Date
1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°10

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements civils d'Etampes intra-muros (an III) ; actes et jugements civils extra-muros (an IV).

Cote
L/773/1
 Date
1794-1795
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements civils...
Résultat n°11

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).

Cote
L/778
 Date
1798-1799
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°12

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1791-1792).

Cote
L/767
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...
Résultat n°13

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1792-an III).

Cote
L/768
 Date
1792-1795
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...
Résultat n°14

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (vendémiaire-prairial an VI).

Cote
L/777/1
 Date
1797-1798
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°15

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1792). [suivent, pour cette année, les jugements correctionnels].

Cote
L/771
 Date
1792
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°16

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1793-an II). [sont joints, pour cette année, ceux concernant Etampes extra-muros].

Cote
L/772
 Date
1793-1794
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°17

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes civils d'Etampes intra-muros (an III).

Cote
L/773/2
 Date
1794-1795
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes civils d'Etampes...
Résultat n°18

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (an VII).

Cote
L/788
 Date
1798-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...
Résultat n°19

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (an IV - an VI), le registre de conciliations d'Etampes extra-muros (1791-an VI).

Cote
L/770
 Date
1791-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations...
Résultat n°20

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VI).

Cote
L/776/1
 Date
1797-1798
 Lieu
ETAMPES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...