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Résultat n°1
ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

58 medias

ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Date

1799-1800

Cote

4E/1249

Résultat n°2

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils d'Etampes intra-muros (an IV).

Date

1795-1796

Cote

L/774, L/774 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Date

1795-1799

Cote

L/135

Résultat n°4

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Jugements de police (an IV-an VIII).

Date

1795-1800

Cote

L/781

Résultat n°5

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Date

1794-1795

Cote

L/110

Résultat n°6

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des actes et jugements (1791-an X) ; décharges adressées à Gillot juge de paix par le tribunal, la maison d'arrêt et la gendarmerie (1792-1807) ; quatre lettres de l'accusateur public du tribunal de district d'Etampes au juge de paix Gillot relatives aux prisonniers (1792).

Date

1791-1807

Cote

L/766

Résultat n°7

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an V).

Date

1796-1797

Cote

L/880, L/775/2 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Justice de Paix. Canton d'Etampes : Jugements civils d'Etampes intra-muros (an IV).

Date

1795-1796

Cote

L/879, L/774/2 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).

Date

1798-1799

Cote

L/779

Résultat n°10

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (1792).

Date

1792

Cote

L/783

Résultat n°11

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Jugements civils d'Etampes intra-muros (an III) ; actes et jugements civils extra-muros (an IV).

Date

1794-1795

Cote

L/773, L/773 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (an VII).

Date

1798-1799

Cote

L/778

Résultat n°13

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1791-1792).

Date

1791-1792

Cote

L/767

Résultat n°14

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (1792-an III).

Date

1792-1795

Cote

L/768

Résultat n°15

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes et jugements d'Etampes intra-muros (vendémiaire-prairial an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/777, L/777 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1792). [suivent, pour cette année, les jugements correctionnels].

Date

1792

Cote

L/771

Résultat n°17

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements d'Etampes intra-muros (1793-an II). [sont joints, pour cette année, ceux concernant Etampes extra-muros].

Date

1793-1794

Cote

L/772

Résultat n°18

Justice de Paix. - Canton d'Etampes : Actes civils d'Etampes intra-muros (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/878, L/773/2 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (an VII).

Date

1798-1799

Cote

L/788

Résultat n°20

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Registre des conciliations d'Etampes intra-muros (an IV - an VI), le registre de conciliations d'Etampes extra-muros (1791-an VI).

Date

1791-1798

Cote

L/770