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Résultat n°1

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Date

1794-1795

Cote

L/110

Résultat n°2

Canton d'Angerville. - Registre de correspondance, an IV-an VI.

Date

1795-1798

Cote

L/130

Résultat n°3

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Deux extraits de procès-verbaux de la justice de paix du canton d'Angerville et un extrait de la justice de paix du canton de Chamarande adressés au tribunal, 1793.

Date

1793

Cote

L/582

Résultat n°4

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Angerville : an IV [cinq affaires] ; an V [treize affaires] ; an VI [quatre affaires] ; brumaire an VII [une affaire].

Date

1795-1798

Cote

L/709

Résultat n°5

Justice de Paix du Canton d'Angerville. - Jugements et actes civils (an VIII).

Date

1799-1800

Cote

L/875, L/729/2 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des actes et jugements (1792-an VIII); procès-verbal de visite du directoire du département au marché d'Angerville (16 mars 1792); actes et jugements civils (1791-1793).

Date

1791-1800

Cote

L/727

Résultat n°7

Justice de Paix. Canton d'Angerville : Jugements et actes civils (an II - an IV).

Date

1793-1796

Cote

L/728

Résultat n°8
ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an XII) [extraits de B.1768, S.1778, D.an IVet VII ; feuillets reliés dans le désordre an VI-an VII ; nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

191 medias

ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an XII) [extraits de B.1768, S.1778, D.an IVet VII ; feuillets reliés dans le désordre an VI-an VII ; nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Date

1768-1804

Cote

4E/23

Résultat n°9

Justice de Paix. Canton d'Angerville : Jugements et actes civils (an V).

Date

1796-1797

Cote

L/874, L/728/2 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Justice de Paix du Canton d'Angerville. - Jugements et actes civils (an VI - an VII).

Date

1797-1799

Cote

L/729

Résultat n°11

Canton d'Angerville. Registre des délibérations de la municipalité cantonale, 1er vendémiaire an III-8 frimaire an V.

Date

1793-1794

Cote

L/129