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  1. Résultat n°1

    Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/110

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Canton d'Angerville. Registre de correspondance, an IV-an VI ; registre des mandats délivrés par la municipalité cantonale, 1er frimaire an V-germinal an VIII.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/130

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Angerville. Registre de correspondance, an...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Deux extraits de procès-verbaux de la justice de paix du canton d'Angerville et un extrait de la justice de paix du canton de Chamarande adressés au tribunal, 1793.

    Date

    1793

    Cote

    L/582

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Angerville : an IV [cinq affaires] ; an V [treize affaires] ; an VI [quatre affaires] ; brumaire an VII [une affaire].

    Date

    1795-1798

    Cote

    L/709

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an VIII).

    Date

    1799-1800

    Cote

    L/729/2

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des actes et jugements (1792-an VIII); procès-verbal de visite du directoire du département au marché d'Angerville (16 mars 1792); actes et jugements civils (1791-1793).

    Date

    1791-1800

    Cote

    L/727

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an II - an V).

    Date

    1793-1797

    Cote

    L/728

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an XII) [extraits de B.1768, S.1778, D.an IVet VII ; feuillets reliés dans le désordre an VI-an VII ; nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    191 medias

    ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an XII) [extraits de B.1768, S.1778, D.an IVet VII ; feuillets reliés dans le désordre an VI-an VII ; nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1768-1804

    Cote

    4E/23

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an VI - an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    L/729/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton d'Angerville. Registre des délibérations de la municipalité cantonale, 1er vendémiaire an III-8 frimaire an V.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/129

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Angerville. Registre des délibérations de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)