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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
INV/146
Date
1897
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série F : Inventaire sommaire des...
Résultat n°2
Cote
GBR/2723
Date
1999
Lieu
CALVADOS
Type de document
document photographique, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Images du Calvados de 1850 à nos jours. Texte de Françoise...
Résultat n°3
Cote
INQUARTO/1684
Date
1987
Lieu
PUY-DE-DOME, CALVADOS
Type de document
catalogue
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les Bois sculptés du XVème au XXème siècle : savants...
Résultat n°4
Cote
INV/128/2
Date
1894
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série D : Inventaire sommaire des...
Résultat n°5
Cote
INV/149/2
Date
1891
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série H supplément : inventaire...
Résultat n°6
Cote
INV/151
Date
1906
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L supplément : Inventaire...
Résultat n°7
Cote
66J/96
Date
1923-1966
Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°8
Cote
INV/138
Date
1973
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds du Grand Séminaire de Bayeux (régime concordataire)...
Résultat n°9
Cote
INV/132
Date
s.d.
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire critique des anciens inventaires dressé...
Résultat n°10
Cote
INV/131
Date
1862
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Collection des inventaires sommaires des Archives Départementales...
Résultat n°11
Cote
INOCTAVO/2769
Date
1990
Lieu
CALVADOS
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Ouilly-du-Houley : histoire d'une passion. Etude faite...
Résultat n°12
Cote
INV/1296
Date
1977
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des microfilms de complément et...
Résultat n°13
Cote
INV/137
Date
1973
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • 1 E : Seigneuries : Etats des fonds conservés
Résultat n°14
Cote
INV/129/2
Date
1928
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série E : Inventaire sommaire des...
Résultat n°15
Cote
INV/1295
Date
1973
Lieu
CALVADOS
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 E : Communautés...
Résultat n°16

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Cote
77J/167
Date
1597-1772
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
Type de document
minute juridictionnelle, règlement
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
Résultat n°17
Cote
64J/284
Date
1963-1994
Lieu
YVELINES, ITALIE, PARIS Département, HERAULT, HAUTE-GARONNE, SOMME, MARNE, BOUCHES-DU-RHONE, PUY-DE-DOME, CALVADOS, INDRE-ET-LOIRE, SEINE-ET-MARNE, ROYAUME UNI
Type de document -
  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par...
Résultat n°18
Cote
77J/178
Date
1640-1762
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CALVADOS
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices...
Résultat n°19
Cote
1223W/46
Date
1966
Lieu
ESSONNE, LOIRET, AUDE, MARNE, CALVADOS, EURE-ET-LOIR, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, MORBIHAN, PARIS Département
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...
Résultat n°20
Cote
INOCTAVO/2995
Date
1984
Lieu
CALVADOS, PARIS Département
Type de document
acte de congrès
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les pouvoirs de commandement jusqu'en 1610. Actes du...