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105 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives civiles série F : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier : Fonds De Petitville, De Beaumont, Le Duc et Le Hardy : Articles 1-1222

Date

1897

Cote

INV/146

Résultat n°2

Images du Calvados de 1850 à nos jours. Texte de Françoise Dutour, collaboration Sylvain Bouvet et Louis Le Ro'ch Morgère

Date

1999

Cote

GBR/2723

Résultat n°3

Les Bois sculptés du XVème au XXème siècle : savants et populaires. Exposition à Saint-Nectaire

Date

1987

Cote

INQUARTO/1684

Résultat n°4

Archives civiles série D : Inventaire sommaire des Archives Départementales du Calvados antérieures à 1790 - Tome second : Université de Caen : Articles 87-644.

Date

1894

Cote

INV/128/2

Résultat n°5

Archives ecclésiastiques série H supplément : inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 341 p. - 33 cm.

Date

1891

Cote

INV/149/2

Résultat n°6

Période révolutionnaire série L supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790 - Tome premier : Ville de Condé-sur-Noireau : Articles 1-153.

Date

1906

Cote

INV/151

Résultat n°7

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Résultat n°8

Fonds du Grand Séminaire de Bayeux (régime concordataire) : 78 F

Date

1973

Cote

INV/138

Résultat n°9

Répertoire critique des anciens inventaires dressé en 1924

Date

s.d.

Cote

INV/132

Résultat n°10

Collection des inventaires sommaires des Archives Départementales antérieures à 1790. Publié par ordre de son Excellence le Comte de Persigny, Ministre de l'Intérieur

Date

1862

Cote

INV/131

Résultat n°11

Ouilly-du-Houley : histoire d'une passion. Etude faite d'après les notes de Madeleine Vimont par Mademoiselle Delore

Date

1990

Cote

INOCTAVO/2769

Résultat n°12

Répertoire numérique des microfilms de complément et de sécurité : 1 Mi et 2 Mi

Date

1977

Cote

INV/1296

Résultat n°13

1 E : Seigneuries : Etats des fonds conservés

Date

1973

Cote

INV/137

Résultat n°14

Archives civiles série E : Inventaire sommaire des Archives Départementales du Calvados antérieures à 1790 356 p. - 33 cm,

Date

1928

Cote

INV/129/2

Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 6 E : Communautés d'art, de métiers et marchandises

Date

1973

Cote

INV/1295

Résultat n°16

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Date

1597-1772

Cote

77J/167

Résultat n°17

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de GUT à MOU (1963-1994).

Date

1963-1994

Cote

64J/284

Résultat n°18

Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices après le décès d'André DURET (1652) ; quittances par laquelle Jacques GOHORY cède la jouissance viagère des offices d'ORBEC et autres lieux (CALVADOS) à Michel CHANDELLIER prêtre (1658-1660) ; acte portant délivrance par Madame DURET à son fils des titres des offices sur les cuirs qu'elle avait apporté par son contrat de mariage (1659) ; comptes et décharges pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; nombreuses notes de la main de M de BRETIGNIERES ;quittances imprimées des droits sur les cuirs (1640-1647)

Date

1640-1762

Cote

77J/178

Résultat n°19

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

Date

1966

Cote

1223W/46

Résultat n°20

Les pouvoirs de commandement jusqu'en 1610. Actes du 105ème Congrès national des sociétés savantes (Caen, 1980), organisé par la section de philologie et d'histoire jusqu'en 1610, en collaboration avec le Ministère de l'Education nationale, Comité des travaux historiques et scientifiques. Tome 1

Date

1984

Cote

INOCTAVO/2995