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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2
    IGNY. - Vallée de la Bièvre. Apprin (1916), 5 mots, 5 c, ad, sépia.

    1 media

    IGNY. - Vallée de la Bièvre. Apprin (1916), 5 mots, 5 c, ad, sépia.

    Date

    1916

    Cote

    2FI90/10

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • IGNY
    • IGNY. - Vallée de la Bièvre. Apprin (1916), 5 mots,...
  3. Résultat n°3

    n° 30 et 32 (23 juil et 6 août 1898); n° 23 (10 juin 1899)

    Date

    Entre le 29 juillet 1898 et le 10 juin 1899

    Cote

    JAL191/1

    • Contexte : JOURNAL DE LA BIEVRE ET DE L'YVETTE (LE)

    • n° 30 et 32 (23 juil et 6 août 1898); n° 23 (10 juin...
  4. Résultat n°4

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, travaux d'assainissement : plans, notes, dossiers de marché. Gestion difficile des eaux fluviales de la vallée de la Bièvre : plans et dossier administratif.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1502W/1761

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    n° 1-9

    Date

    Entre le 10 février 1920 et le 10 mai 1920

    Cote

    JAL184/1

    • Contexte : MARTINET (LE)

    • n° 1-9
  6. Résultat n°6

    Coup de jeune sur la ligne Massy-Versailles

    Date

    lundi 05 juin 2023

    Cote

    JAL1/588/24500/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24497-24522 (juin 2023)
    • N° 24500 (5 juin 2023)
    • Coup de jeune sur la ligne Massy-Versailles
  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/29

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Industrialisation, Révolution et transition. Etude comparée sur la vallée de la Bièvre et la vallée de l'Yvette au XVIIIe siècle. Thèse pour le nouveau doctorat en Histoire présenté à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne sous la direction de monsieur le professeur Michel Vovelle

    Auteur

    LAU LEUNG, Mei-Yee

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/2941

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Industrialisation, Révolution et transition. Etude...
  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1994), ORGE (VALLEE DE L') (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de la BIEVRE (1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1409W/157

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/28

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Vallée de la Bièvre. - Assainissement ; acquisition de terrains, financement des travaux, travaux : avant-projet et schéma de principe ; affaires générales.

    Date

    1948-1967

    Cote

    1502W/1077

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Vallée de la Bièvre. - Assainissement ; acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Le SIAB protège la Vallée de la Bièvre

    Date

    novembre 2020

    Cote

    PER170/15/215/1

    • Contexte : VERRIERES-LE-BUISSON : Bulletin municipal PER170 (1959-...)

    • n° 188-226 (2018-...)
    • 215
    • Le SIAB protège la Vallée de la Bièvre
  16. Résultat n°16

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans les départements de l'Essonne et des Yvelines en date du 7 juillet 2000, décret, notifications, plans cadastraux (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/30

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour route nationale 7 et rue Blazy à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Protection de la vallée de la BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Retrait d'un panneau publicitaire à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Construction de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/97

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/65

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  20. Résultat n°20

    Guide randonnée. L'Essonne... et vos randonnées prennent du relief

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2475

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide randonnée. L'Essonne... et vos randonnées prennent...