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Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sablière. - Injonction de clôturer : arrêté, correspondance (1858), donation d'un terrain DEMETZ : arrêté, minute notariale, délibération (1868-1869) ; déclaration d'exploitation : arrêté, correspondance (1873-1874) ; échange de terrain BEAUVILLIER : procès-verbal, arrêté, plan, acte d'engagement, minute notariale, correspondance (1875-1877) ; fourniture en sable : arrêté (1906-1909) ; règlement d'exploitation : correspondance (1934) ; enquête sur l'activité minière : correspondance (1937) (1858-1937).

Cote
EDEPOT45 2O/1
 Date
1858-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance, minute notariale, délibération, déclaration, procès-verbal, plan, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sablière. - Injonction de clôturer...