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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation des eaux souterraines et l'instauration de périmètres de protection autour du forage de GARSENVAL situé sur Guillerval et autorisation d'exploiter ce forage et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et autorisation sanitaire /SIE de la Vallée de la Haute Juine (91-2009-00034).
Cote
3030W/18
 Date
2009-2018
 Lieu
GUILLERVAL
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation...
Résultat n°2

Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires (91-2007-00024).
Cote
3030W/5
 Date
2007-2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
  • Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires...
Résultat n°3

Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur d'Orly Société Aéroports de Paris (saisine par le 94 pour avis, réponse Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) du 04/09/2009).
Cote
3030W/13
 Date
2008-2009
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur...
Résultat n°4

Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, l'aménagement du ru des Godets dans le parc de la Noisette sur Verrières-le-Buisson et d'Antony/Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (SIAVB) (91-2012-00012).
Cote
3030W/26
 Date
2012-2013
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, l'aménagement...
Résultat n°5

Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes temporaires de passage et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement du Ru de Boigny sur Baulne/Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l'Eau (SIARCE) (91-2008-00021).
Cote
3030W/9
 Date
2008-2009
 Lieu
BAULNE
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes...
Résultat n°6

Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).
Cote
3030W/10
 Date
2008 -2016
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé...
Résultat n°7

Dossier 1/2.
Cote
3030W/14
 Date
2008 -2015
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°8

Dossier 1/2.
Cote
3030W/33
 Date
2012-2013
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le projet...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°9

Dossier 1/2.
Cote
3030W/4
 Date
2007-2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°10

Dossier 2/2.
Cote
3030W/23
 Date
2012-2013
 Lieu
SACLAY
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser des travaux, au titre de la...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°11

Dossier 2/2.
Cote
3030W/3
 Date
2006-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réhabiliter, d'étendre et de mettre...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°12

Déclaration d'Intérêt Général (DIG), autorisation à réaliser des aménagements de lutte contre les inondations sur la rivière de la Prédecelle au lieu dit « Le Pivot » sur Limours-en-Hurepoix/SIHARL (610).
Cote
3030W/1
 Date
2006-2010
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'Intérêt Général (DIG), autorisation à...
Résultat n°13

Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes temporaires de passage et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement du Fossé Coulant sur Buno-Bonnevaux/Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l'Eau (SIARCE) (91-2008-00020).
Cote
3030W/8
 Date
2008-2009
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes...
Résultat n°14

Déclaration d'intérêt général (DIG) et autorisation de réaliser les travaux de suppression des ouvrages hydrauliques associés au Moulin Neuf sur la Rémarde à Ollainville/syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (Sibso) (91-2012-00013).
Cote
3030W/27
 Date
2012-2013
 Lieu
REMARDE (COURS D EAU)
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'intérêt général (DIG) et autorisation...
Résultat n°15

Autorisation de créer un ou deux captages d'eau souterraine par forage au lieu-dit Les Petits Evanrits à Pussay/EARL des Rateaux (91-2012-00008).
Cote
3030W/25
 Date
2012-2013
 Lieu
PUSSAY
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de créer un ou deux captages d'eau souterraine...
Résultat n°16

Autorisation de réaliser le rejet d'eaux pluviales de la Zone d'Aménagement du Chênet sur Milly-la-Forêt/ commune de Milly-la-Forêt (91-2012-00050).
Cote
3030W/31
 Date
2012-2013
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser le rejet d'eaux pluviales...
Résultat n°17

Dossier 2/2.
Cote
3030W/15
 Date
2008 -2015
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°18

Dossier 1/2.
Cote
3030W/16
 Date
2008 -2011
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation à épandre les terres de décantation produites...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°19

Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf 8 à Villebon-sur-Yvette/SAS Parc de l'Atlantique (91-2012-00064).
Cote
3030W/35
 Date
2012-2015
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf...
Résultat n°20

Dossier 2/2.
Cote
3030W/29
 Date
2012-2013
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de créer une nouvelle station d'épuration...
  • Dossier 2/2.