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35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation des eaux souterraines et l'instauration de périmètres de protection autour du forage de GARSENVAL situé sur Guillerval et autorisation d'exploiter ce forage et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et autorisation sanitaire /SIE de la Vallée de la Haute Juine (91-2009-00034).

Date

2009-2018

Cote

3030W/18

Résultat n°2

Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires (91-2007-00024).

Date

2007-2016

Cote

3030W/5

Résultat n°3

Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur d'Orly Société Aéroports de Paris (saisine par le 94 pour avis, réponse Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) du 04/09/2009).

Date

2008-2009

Cote

3030W/13

Résultat n°4

Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, l'aménagement du ru des Godets dans le parc de la Noisette sur Verrières-le-Buisson et d'Antony/Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (SIAVB) (91-2012-00012).

Date

2012-2013

Cote

3030W/26

Résultat n°5

Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes temporaires de passage et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement du Ru de Boigny sur Baulne/Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l'Eau (SIARCE) (91-2008-00021).

Date

2008-2009

Cote

3030W/9

Résultat n°6

Autorisation d'exploiter le forage Crèvecoeur situé à Saint-Maurice-Montcouronne et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et DUP pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes/SIEA (91-2008-00024).

Date

2008 -2016

Cote

3030W/10

Résultat n°7

Dossier 1/2.

Date

2008 -2015

Cote

3030W/14

Résultat n°8

Dossier 1/2.

Date

2012-2013

Cote

3030W/33

Résultat n°9

Dossier 1/2.

Date

2007-2016

Cote

3030W/4

Résultat n°10

Dossier 2/2.

Date

2012-2013

Cote

3030W/23

Résultat n°11

Dossier 2/2.

Date

2006-2011

Cote

3030W/3

Résultat n°12

Déclaration d'Intérêt Général (DIG), autorisation à réaliser des aménagements de lutte contre les inondations sur la rivière de la Prédecelle au lieu dit « Le Pivot » sur Limours-en-Hurepoix/SIHARL (610).

Date

2006-2010

Cote

3030W/1

Résultat n°13

Déclaration d'Intérêt Général (DIG) avec servitudes temporaires de passage et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement du Fossé Coulant sur Buno-Bonnevaux/Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Réseaux et du Cycle de l'Eau (SIARCE) (91-2008-00020).

Date

2008-2009

Cote

3030W/8

Résultat n°14

Déclaration d'intérêt général (DIG) et autorisation de réaliser les travaux de suppression des ouvrages hydrauliques associés au Moulin Neuf sur la Rémarde à Ollainville/syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (Sibso) (91-2012-00013).

Date

2012-2013

Cote

3030W/27

Résultat n°15

Autorisation de créer un ou deux captages d'eau souterraine par forage au lieu-dit Les Petits Evanrits à Pussay/EARL des Rateaux (91-2012-00008).

Date

2012-2013

Cote

3030W/25

Résultat n°16

Autorisation de réaliser le rejet d'eaux pluviales de la Zone d'Aménagement du Chênet sur Milly-la-Forêt/ commune de Milly-la-Forêt (91-2012-00050).

Date

2012-2013

Cote

3030W/31

Résultat n°17

Dossier 2/2.

Date

2008 -2015

Cote

3030W/15

Résultat n°18

Dossier 1/2.

Date

2008 -2011

Cote

3030W/16

Résultat n°19

Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf 8 à Villebon-sur-Yvette/SAS Parc de l'Atlantique (91-2012-00064).

Date

2012-2015

Cote

3030W/35

Résultat n°20

Dossier 2/2.

Date

2012-2013

Cote

3030W/29