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  1. Résultat n°1

    Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur d'Orly Société Aéroports de Paris (saisine par le 94 pour avis, réponse Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) du 04/09/2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    3030W/13

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier 1/2.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/33

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le projet...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf 8 à Villebon-sur-Yvette/SAS Parc de l'Atlantique (91-2012-00064).

    Date

    2012-2015

    Cote

    3030W/35

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le programme de requalification de la Zone d'Activités Economiques de MORANGIS/Communauté d'Agglomération Europ'Essonne (91-2012-00015).

    Date

    2012

    Cote

    3030W/32

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le programme...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier 2/2.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/34

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le projet...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)