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5 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur d'Orly Société Aéroports de Paris (saisine par le 94 pour avis, réponse Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) du 04/09/2009).
Cote
3030W/13
 Date
2008-2009
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Dossier aménagement des dessertes et voiries de Coeur...
Résultat n°2

Dossier 1/2.
Cote
3030W/33
 Date
2012-2013
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le projet...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°3

Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf 8 à Villebon-sur-Yvette/SAS Parc de l'Atlantique (91-2012-00064).
Cote
3030W/35
 Date
2012-2015
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser le parc d'activités Courtaboeuf...
Résultat n°4

Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le programme de requalification de la Zone d'Activités Economiques de MORANGIS/Communauté d'Agglomération Europ'Essonne (91-2012-00015).
Cote
3030W/32
 Date
2012
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le programme...
Résultat n°5

Dossier 2/2.
Cote
3030W/34
 Date
2012-2013
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser, au titre de la LEMA, le projet...
  • Dossier 2/2.