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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire : minutes (janvier-février 1925).

    Date

    1925

    Cote

    2E27/1306

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    3Q8/408

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et sciences humaines. Tome 2

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1337/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et...
  4. Résultat n°4

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2302W/39

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

    Date

    1799-1936

    Cote

    7S/94

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    (30 avril au 23 août).

    Date

    1975

    Cote

    1283W/114

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (30 avril au 23 août).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9
    VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

    Date

    1911

    Cote

    2FI176/48

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • VARENNES-JARCY
    • VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard,...
  10. Résultat n°10

    Thèse : ""La maladrerie de Fontenay-sous-Bois"", par Claude Troquet.

    Date

    s.d

    Cote

    64J/183

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Thèse : ""La maladrerie de Fontenay-sous-Bois"", par...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  11. Résultat n°11
    GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

    1 media

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI85/2

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GRANGES-LE-ROI (LES)
    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson....
  12. Résultat n°12

    La VIERGE à l'ENFANT"", huile sur toile de WISSOUS, en restauration chez François LECORRE à Paris, 1996.

    Date

    1996

    Cote

    5FI/2013

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • La VIERGE à l'ENFANT"", huile sur toile de WISSOUS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

    Date

    1907-1910

    Cote

    3Q9/182

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1805W/2

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 7936.

    Date

    Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950

    Cote

    4Q1/4000

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 7936.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    3Q11/248

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 229-237

    Date

    1971

    Cote

    PER19/5

    • Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

    • N° 229-237
  18. Résultat n°18

    Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres E-G (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2194W/14

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'EVRY – AGORA.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EVRY (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    YERRES. - Recensement de la population de 1975, districts AC01, AC02A à AC02B, AC03A à AC03B, AC04 à AC10, AD01 à AD04 : échantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/702

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • YERRES. - Recensement de la population de 1975, districts...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20
    MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

    1 media

    MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/51

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot,...