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Résultats de la recherche

Résultat n°1

FERTE-ALAIS (LA).- Louis Paul Léon BERGERON, notaire : minutes (janvier-février 1925).

Date

1925

Cote

2E27/1306

Résultat n°2

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

Date

1921

Cote

3Q8/408

Résultat n°3

Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et sciences humaines. Tome 2

Date

1976

Cote

INOCTAVO/1337/2

Résultat n°4

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°5

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Date

1992

Cote

2302W/39

Résultat n°6

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94

Résultat n°7

(30 avril au 23 août).

Date

1975

Cote

1283W/114

Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°9
VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

1 media

VARENNES-JARCY. - Le moulin de Jarcy [Editeur Mulard, 1911, timbre à 5 centimes].

Date

1911

Cote

2FI176/48

Résultat n°10

Thèse : ""La maladrerie de Fontenay-sous-Bois"", par Claude Troquet.

Date

s.d

Cote

64J/183

Résultat n°11
GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

1 media

GRANGES-LE-ROI (LES). - Le puits. Daubernet, Jean Chanson.

Date

s.d

Cote

2FI85/2

Résultat n°12

La VIERGE à l'ENFANT"", huile sur toile de WISSOUS, en restauration chez François LECORRE à Paris, 1996.

Date

1996

Cote

5FI/2013

Résultat n°13

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

Date

1907-1910

Cote

3Q9/182

Résultat n°14

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

1805W/2

Résultat n°15

Volume 7936.

Date

Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950

Cote

4Q1/4000

Résultat n°16

PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

Date

1921-1922

Cote

3Q11/248

Résultat n°17

N° 229-237

Date

1971

Cote

PER19/5

Résultat n°18

Dossiers médicaux des consultants en planification, lettres E-G (2000).

Date

2000

Cote

2194W/14

Résultat n°19

YERRES. - Recensement de la population de 1975, districts AC01, AC02A à AC02B, AC03A à AC03B, AC04 à AC10, AD01 à AD04 : échantillon 1/5 non-maître.

Date

1975

Cote

1154W/702

Résultat n°20
MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

1 media

MONTLHERY. - Route d'Orléans et tramway[Editeur Piot, coloriée].

Date

s.d

Cote

2FI119/51